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11 résultats pour « Jean AMOUGOU SANGALE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68f2846fe97b8c1829951fef

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Me Jean AMOUGOU SANGALE, avocat au barreau de PARIS Madame [KB] [EV] épouse [HU] Représentant : Me Jean AMOUGOU SANGALE, avocat au barreau de PARIS Monsieur [KK] [IC] Représentant : Me Jean AMOUGOU SANGALE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

698acc7ecdc6046d47b5e7c1

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FLEUR D'HEAVEN, représentant : Me Jean AMOUGOU SANGALE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6690c7590d808eb34e455668

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEURS Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [O] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Jean AMOUGOU SANGALE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

651d0308fe8d588318c1aeba

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

2022 rendu par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 21/06945 APPELANTE Madame [I] [H] née le 19 août 1984 à [Localité 6] (Cameroun) ; [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

677c26f76f491b6d2638de48

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Jean claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB001 C/ DEFENDEUR Monsieur [W] [X] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

670e05f110ea465c0ffcf872

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Adresse 10] [Localité 25] Monsieur [CK] [OT] [Adresse 5] [Localité 25] Monsieur [X] [YF] [O] [Adresse 3] [Localité 25] Monsieur [R] [UM] [Adresse 19] [Localité 25] Représentés par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035d1bfc8168d38b3146c63

Appel

19 février 2016

19 février 2016

Un jean straith » // « la coupe classique, c'est ce qui te va le mieux : des épaules bien dessinées, une taille droite, mais le torse libéré.

Source officielle
CC

cr

étention illicite d'armec/Danilo Z

61372681cd58014677426159

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

F... ; qu'engagée, selon ses propres déclarations, dans une relation amicale avec Danilo Z..., exclusive, à ses dires, de toute intimité amoureuse, elle n'a pas contesté avoir eu, ce soir-là, avec lui

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02202

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

G..., la jeune femme était déterminée à rompre avec M.

Source officielle
CC

cr

és ayant déclenché la première procédure criminellec/M. Fabrice A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01228

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

datant le début de sa liaison avec Mme Yannick Z... à "mai-juin 1995" ; qu'il expliquait au juge d'instruction avoir connu en premier lieu Philippe B..., garagiste, puis en second lieu Terence B..., jeune

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

au début des événements ; qu'ils avaient tous deux constaté la présence de taches de sang sur le sol et les murs, des carreaux brisés et un grand désordre ; qu'alors qu'il quittait l'immeuble, il avait

Source officielle