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15 résultats pour « Isabelle DAVROULT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Ch.section E

66995f8607d408f8d4c1a6c0

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[Adresse 6] représentée par Me Audrey NGUYEN, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [T] [Y] [B] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 12] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65eb681ee2958c07e91d3a28

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [N] [T] [J] [Z] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Isabelle

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

66964187f5112d8edd058dc9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

impôts (PC) Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [B] [Z] [Y] [E] [D] époux [D] né le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

66216760c8ec436236debf17

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [R] [I] [Z] [F] né le [Date naissance 5] 1992 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

65a97d5619a7f19a7830a85a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [O] [G] [V] [H] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Isabelle

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

65e773a079d7e316eba7bada

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [Y] [O] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 9] (MONGOLIE), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4b18f7ef77d000880b625

Appel

29 août 2023

29 août 2023

ARES, avocat au barreau de RENNES APPELANT A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [E] [O] né le 15 Novembre 1955 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

65b40954753f879640d6404d

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[7] 1 copie dossier Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [W] [I] [Y] [M] né le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 12] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0411774e929a9d8fd3703

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

au barreau de LAVAL DÉFENDEUR : [Y] [M] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 14] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Gaëlle PETITJEAN, avocate au barreau de LAVAL (postulant) et Me Isabelle

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

627b562576c5d9057df802bd

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

PAUL [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAVROULT Me GERARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

670f585d4ad0d5ee7d7e5d94

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SCI JEANNE D'ARC Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me LE COULS BOUVET Me DAVROULT Copie délivrée le : à : TC Nantes M.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

697bb0dccdc6046d4729976e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de PARIS DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e3df1f58283835142e

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY 8ème Chambre MINUTE N° DU : 18 Juillet 2024 AFFAIRE N° RG 23/00511 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PC65 NAC : 72A FE-CCC délivrées le :________ à : l’AARPI AUDINEAU GUITTON, Me Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020bb74e929a9d8fb25c0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 3 octobre 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00870 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RBU5 PRONONCÉE PAR Caroline DAVROUX

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68decf3c6af9fd1f80958b04

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de 7.000,00 euros, immatriculée au RCS d’EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 503 938 813, dont le siège social est situé [Adresse 8] à CHAMPLAN (91160), demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Isabelle

Source officielle