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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd94101
13 septembre 2018
13 septembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/09/2018 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Hugues LEROY ARRÊT du : 13 SEPTEMBRE 2018 No : 262 - 18
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94711
29 août 2019
29 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES Me Thierry CARON ARRÊT du : 29 AOUT 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94712
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP Hugues LEROY, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 15-1o
Source officielleChambre civile 1
68643bab0bb2f8a66ca6483a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SELARL MARION LEROUX COURCOUX DEGOUEY, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant La Société AREAS DOMMAGES Société d’Assurance Mutuelle, agissant poursuites et diligences de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94714
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY &ASSOCIES, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Fabrice TOURNIER-COURTES, membre de la SCP LAWFIELDS AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94486
14 mars 2019
14 mars 2019
Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 22 Juin 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 janvier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
62d8ec40af72baeffb335ce8
20 juillet 2022
20 juillet 2022
LEROY, SCP LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS Madame [MA] [B] épouse [R] née le 12 Juillet 1963 à [Localité 9] (45) [Adresse 16] [Localité 12] Représentée par Me Alexandre MEYRIEUX
Source officielleChambre Civile
62ce63ad9a20ce9fcf1268f9
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Leroy de la SCP Cabinet Leroy et Associés, Avocat.
Source officielleChambre des Urgences
6347ac4d29ffd2adfff4f384
12 octobre 2022
12 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP CABINET LEROY & ASSOCIES SCP SOREL & ASSOCIES ARRÊT du 12 OCTOBRE 2022 n° : 317/22 - RG 22/00663 n
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447d
14 mars 2019
14 mars 2019
Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265204359038656 SA BANQUE CIC OUEST
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du 26 OCTOBRE 2022 n° : 325/22 - RG
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007697204
29 octobre 1986
29 octobre 1986
Miceli, Durand, Fina, Fleischmann, Hudrisier, Hugues, Jougla, Kestelyn, Lagarrigues, Leroy, Martin, Molla, Ollier, Perez, Rayssiguier, Robert, Rouby, Sauvan, Scalesse, Siol et Valadier, 2°- rejette les
Source officielleCour d'Appel
ées par la société BRED Banque populairec/M. Rémi U
6253cdccbd3db21cbdd94804
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Représenté par Me Hugues LEROY de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau D'orleans Représenté par Me Agnès HAVELETTE, avocat au barreau de ROUEN Madame Q... N... épouse U...
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec4
17 juin 2021
17 juin 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/06/2021 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 17 JUIN 2021 No :
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a5b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
LEROY de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS Madame [C] [U] née le 10 Juin 1966 à ORLEANS 45 rue des Blossières 45000 ORLEANS représentée par Me Hugues LEROY de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9487a
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS Monsieur I... L... né le [...] à ORLEANS (45) (45000) [...] [...]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210945
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CIV. 2 LC12 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 janvier 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da2
8 janvier 2021
8 janvier 2021
LEROYde la SCP Cabinet LEROY et Associés Substitué par Me Marie-Laure MAROTEL du même cabinet Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure
Source officielleChambre Commerciale
65ab74b636bfc00008d68d59
18 janvier 2024
18 janvier 2024
K3F Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949c3
11 juin 2020
11 juin 2020
Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP Cabinet LEROY, avocat au barreau D'ORLEANS SAS [...] ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Madame F...
Source officiellePage 1 sur 8