CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

445 résultats pour « Hervé ANDRIEUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 1

69d57039cdc6046d47726401

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ANDRIEUX Me Nathalie MICHEL --------------------------------------- CM/ES JUGT S/F Copie exécutoire à : - Me Hervé ANDRIEUX - Me Nathalie MICHEL Copie au dossier LE SEPT AVRIL DEUX MIL

Source officielle

Page 1 sur 23

Suivant →
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00678_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

A, représenté par Me Hervé Andrieux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une nouvelle carte

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2103566_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, Mme A C, représentée par Me Hervé Andrieux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 juillet 2021 par laquelle

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

68e034e374e929a9d8fc8173

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

familiales délégué par le Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/01643 - N° Portalis DB2V-W-B7J-GYFU [T] [Z] C/ [W] [M] ------------------------------------- Me Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6a34cdc6046d47e2dea8

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

d'observation pour un mois et les parties convoquées à l'audience du 04 juillet 2025, renvoyée à l'audience du 11 juillet 2025 à laquelle ont comparu : * Maître [U] [K], * SASU YP représenté de Maître Hervé

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

63c109cabf9fd47c90a13e10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

contentieux de la protection du Havre du 29 avril 2022 APPELANTS : Madame [S] [K] épouse [C] née le 26 juin 1973 à [Localité 45] [Adresse 6] [Localité 33] Non comparante, représentée par Me Hervé

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65aa2f1f009f81000890dc35

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SCP DPCMK, avocat au barreau du HAVRE DEFENDEUR A L'INCIDENT : Madame [E] [L] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 6] (76) [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée par Me Hervé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f31efd47bd0e19a239d48f

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00214 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 15 Janvier 2024 APPELANTE : Madame [F] [C] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Hervé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8c3cdc6046d475fd4ba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[S] - CPAM Copie Dossier Copies électroniques : - Me ANDRIEUX DEMANDEUR Monsieur [T] [S] né le 17 Mars 1965 à KAEDI (MAURITANIE), demeurant [Adresse 2], représenté par Me Hervé ANDRIEUX, avocat

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2271c3411ff345caa4b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

sis [Adresse 7] Représenté par Me Marie LESIEUR-GUINAULT, Avocat au barreau du HAVRE DÉFENDEUR : Monsieur [R] [P] né le 09 Novembre 1980 à MAURITANIE, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672db9422ad607032dc4bf01

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 14 Février 2023 APPELANT : Monsieur [P] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65a8d797e12c85000874b10c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Localité 13] représentée et assistée par Me Alexandre NOBLET de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen INTIMES : Docteur [E] [S] [W] [Adresse 2] [Localité 10] représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

652e263292ba09831876857c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

juge des contentieux de la protection du Havre du 04 avril 2022 APPELANT : Monsieur [M] [K] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 10] (76) [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

Chambre de la famille

6a19206ccdc6046d4752ae8f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU HAVRE du 20 Février 2025 APPELANT : Monsieur [H] [X] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] (MAROC) (99) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Hervé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5520da87ff5e0113d9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

PREVOIR VIE - GROUPE PREVOIR [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Hervé ANDRIEUX, avocat au barreau du HAVRE substitué par Me Agathe LOEVENBRUCK, avocat au barreau du HAVRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b7cece1704f5747a27

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 28 Janvier 2021 APPELANTE : Madame [V] [N] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da350acdc6046d47df06b2

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

PARTIE(S) EN DEFENSE : - La SAS SCHENKER FRANCE * La SAS SCHEINRER FRANCE [Adresse 3] DEFENDEUR- représenté(e) par Maître HUNKELER Christophe -[Adresse 4] Maître ANDRIEUX Hervé - [Adresse 5].

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489456.20240624

Admin. suprême

24 juin 2024

24 juin 2024

Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 24 juin 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519701_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

, - la société Axa France Iard, assureur de la société Andreu, - la société CLPC, - la société Hervé Thermique, - la société Polyfils, - la SMABTP assureur de la société Herve Thermique, et de

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494088.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Hermès Informatique n'est pas admis.

Source officielle