Lucien, - X... Hélène, épouse F..., - Z...

PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 1er mai 2001, Mme Cécile Y..., Mme Madeleine Z... épouse Y...et Mme Hélène Y...épouse A... ont consenti à M.

Par déclaration reçue le 10 février 2014, Mme Hélène X...a interjeté appel.

Localité 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] [Localité 2] et par Cabinet COHEN, AMIR-ASLANI & ASSOCIES [Adresse 3] DEFENDEURS SA CREDIT AGRICOLE SA [Adresse 4] [Localité 3] comparant par Me HELENE

X..., mais a relevé la peine d'amende prononcée à son encontre à 20 000 francs ; "au motif qu'Hélène Y...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Denise, Hélène H..., divorcée de Monsieur C..., demeurant Le Clos de la Prairie, immeuble 51

née le 04 Juin 1971 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20171 MONACCIA D'AULLENE ayant pour avocat Me Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Hélène X...

née le 11 Février 1947 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie Hélène Y...

Hélène, épouse B..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 19 décembre 1991, qui, sur renvoi après cassation, les a renvoyés devant la cour d'assises du

Italie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en un comité composé de   :   András Sajó, président,   Helen Keller,   Egidijus Kūris, juges, et de Abel

une chambre composée de   :   Danutė Jočienė, présidente,   Guido Raimondi,   Dragoljub Popović,   András Sajó,   Işıl Karakaş,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Helen

X... et de Mme Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Germaine Bailly est décédée le [...], laissant à sa succession sa fille, Lucienne B... ; que

né le 09 Juin 1924 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO assisté de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Hélène ROUSSEAU NATIVI, avocat au barreau de

MILENIUM (ANCIENNEMENT RAFRAF), RCS de Créteil sous le n°838 231 058, représentée par Me Lucilia DOS SANTOS, avocat au barreau de MELUN, toque : M12 Intimée : S.C.I.

B..., ressortissante de la République démocratique du Congo, née le 16 juin 2004, est entrée en France le 29 août 2019 selon ses déclarations, avec sa mère, Mme E..., ses deux sœurs Luciana et Hélène,

Luciano X..., défenderesses à la cassation ; La compagnie Cigna France a formé un pourvoi incident contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

en chambre du conseil du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant

Cet actif a été partagé à parts égales entre Mme Pascale X..., Mme Marie-Paule X...et Mme Hélène X....