SA SAMSE sis [Adresse 1], déposée au greffe du tribunal de commerce de Grenoble le 11/03/2026 il est indiqué qu'un protocole d'accord transactionnel est intervenu entre la SA SAMSE et la SARL STEFAN HANTZ

/Le Guyader ont été nommés administrateurs de la société aux lieu et place des consorts Hartz; que le prix convenu a été réglé le 23 novembre 1984; que le même jour, les consorts Z...

de la Faculté de mathématiques et d’informatique de l’Université Babeş-Bolyai de Cluj-Napoca pour faute disciplinaire, étant accusé d’avoir soutenu publiquement son collègue Péter   Béla   Hantz

le jour du procès - hanter nos rues après avoir hanté nos écoles..." ; que dans l'article signé par Christian Terras, sous le pseudonyme de Francis Z..., les mêmes propos attribués à OLIVIER Y... sont

LE CONSEIL D'ETAT ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 20 DECEMBRE 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG A RELAXE DES FINS DE LA POURSUITE POUR CONTRAVENTION DE GRANDE VOIRIE L'ENTREPRISE HARTZER

SNC DU PARC DES HANTES interjetait appel de cette décision.

[F] [X] et [N] afin de constater une erreur sur le cadastre concernant le chemin Haïtz Bidéa menant à leur propriété.

. # Bilka - Kaufhaus GmbH gegen Karin Weber von Hartz. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesarbeitsgericht - Deutschland. # Gleichbehandlung von Männern und Frauen - Teilzeitarbeitnehmer - Ausschluss

#Bilka-Kaufhaus GmbH contro Karin Weber von Hartz.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Bundesarbeitsgericht - Germania.

Janvier 2026 Dossier N° RG 24/00775 - N° Portalis DB3B-W-B7I-C5LB DEMANDERESSE Madame [U] [W] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 8] (TARN) demeurant [Adresse 5] représentée par Me Audrey HATZ

En réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Tudelle a informé la commission qu'eu égard au montant du marché de nettoyage chemin rural de Hantas, il n'avait été procédé à aucune consultation

: 02 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00038 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EPU7 AFFAIRE : [B] [Q], [K] [U] C/ [V] [T], [O] [Y] épouse [T] NAC : 50D Copies le 3 avril 2026 à : Me Gilles MAGRINI Me Audrey HATZ

APPELANT Ayant la SCP DUMONT- PAUTHIER pour avoué et Me Catherine HANTZ, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE, ayant son siège, 14 Boulevard de Trémouille

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 33245/08 et 36788/08 Péter Béla HANTZ

statuant en matière de référé (Montpellier, 24 janvier 1985) d'avoir rejeté la demande de provision par elle formée à la suite d'une chute dans les installations de l'attraction foraine dite "Le Chateau Hanté

du 1er décembre 1986, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de vingt-sept entreprises de travaux publics, dont ceux de la SOGEA Midi-Pyrénées, 60 bld Thibaud à Toulouse (Hante-Garonne

X... a assigné la SNC du Parc des Hantes, aux droits de laquelle se trouve la société DSI, en réparation de son préjudice consécutif à l'inexécution par celle-ci de l'accord, convenu entre les parties

C'hant Lannilis (Finistère) ; M.