CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 000 résultats pour « Guillaume RICHARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

6528dfaaaaebb88318fda716

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

GESPACE FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Et assistée de Me Guillaume RICHARD substituant Me Gilles GASSENBACH, avocat plaidant

Source officielle

Page 1 sur 50

Suivant →
CA

4ème Chambre

68709b80123db6632de316fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Guillaume

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e4cb032d83cfd3e75ba

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEMANDERESSE La Société PLATEAU URBAIN Société coopérative d’intérêt collectif anonyme [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Guillaume RICHARD, avocat au barreau de PARIS - #D1594 DEFENDERESSE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100081

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

[F], [P] et [L] [V] et Mme [Y] [U] (les consorts [V]) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Guillaume Delacroix - Véronique Richard - Charlotte Croc - Emilien Barault

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

67f6025a1c1a56b8e1651f69

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SCP GUILLAUME DELACROIX - VERONIQUE RICHARD - EMILIEN BARAULT - PIERRE LERICK, représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 - N° du dossier 210144

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5480cdc6046d47da18ea

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

actuellement [Adresse 2] Paris - RCS B 503297210 2) SAS MONTJEAN [R], dont le siège social est [Adresse 1] ci-devant et actuellement [Adresse 2] Paris - RCS B 503298648 Partie demanderesse : assistée de Me RICHARD

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fae248616ed0f8cd4f32

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

par Me Chloé DELL'AIERA, substituée par Me Jérémy VILLENAVE, avocats au barreau de CAEN, Tous assistés de Me Paul-Gabriel CHAUMANET, avocat au barreau de PARIS INTERVENANTE FORCEE : La SCP GUILLAUME

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6031fb8e7f2f1533e7dd752a

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Représenté par Me Frank Duboi, avocat au barreau de Douai Assisté de Me Richard Guillaume, avocat au barreau de Paris Sas Louvre Hôtels Group ayant son siège social : [...]

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197e8acdc6046d475c1f19

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffiier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d5c

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Monsieur Richard X...a souhaité faire appel de cette décision le 27 juin 2017.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816780a9accd9695a4353

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

ROC FACADE Représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS APPELANTE Madame [Z] [X] épouse [D] [O] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

Source officielle
CA

Chambre 3 A

62848fac498a54057d102d73

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

MINUTE N° 22/290 Copie exécutoire à : - Me Céline RICHARD - Me Guillaume HARTER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CC

comm

61372313cd58014677405172

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Richard A..., demeurant ensemble ..., 4°/ de la société Guillaume Maroquinier, anciennement dénommée Lami Maroquinier, dont le siège est ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201052

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Guillaume X... et Mme D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6d3

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

APPELANT : Monsieur Richard X...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68e5f002940fdbe4ba0777b1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

. : N° RG 25/00190 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTIL ARRÊT N° du : 07 octobre 2025 Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME Me Mélanie CAULIER-RICHARD Me

Source officielle
CC

soc

6137230acd58014677404aa5

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Guillaume X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021646831

Admin. suprême

14 décembre 2009

14 décembre 2009

Rémi Keller, rapporteur public, - la parole ayant été à nouveau donnée à Me Foussard, avocat de la SOCIETE LABATUT RHONE-ALPES et à la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9356f

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

Guillaume X... aux dépens. *** M.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007868407

Admin. suprême

8 juin 1994

8 juin 1994

Richard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle