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25 résultats pour « Guilhem GUEPY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

65c4838c86d70a000846cff6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

première instance de NOUMEA (RG n° :17/3858) Saisine de la cour : 24 Juin 2022 APPELANT Mme [Z] [F] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Guilhem

Source officielle

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CC

cr

écembre 2017, qui, dans la procédure suiviec/M. Marco Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01712

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Guillaume A..., Mme Virginie D... notamment des chefs de violation de domicile, recel, faux et usage, escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel produit ; Vu l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f2a

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Industrie, la SCI Horizon A7, la SARL Azureal et la SARL Guepar à payer à la SA W finance et à la société W.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9342f

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

née le 05 Septembre 1993 à LAGOS (64800) de nationalité Nigériane Vu l'appel formé le 05/ 07/ 2016 à 14 heures 42 par télécopie, par Me Doro GUEYE, avocat ; A l'audience publique du 6 JUILLET 2016

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c41cc27cf28f909680

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EUROVIA ALPES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 7] représentée par Maître Guillaume HEINRICH de la SELARL OPEX avocats,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b76e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean- Luc GUERY, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00558

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Guillaume X..., La société O2 Quimper, contre l'arrêt n° 148 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00559

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Guillaume X..., La société O2 Le Mans, contre l'arrêt n° 147 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00557

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Guillaume X..., La société O2 Valence, contre l'arrêt n° 150 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

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TA

2ème Chambre

DTA_2203381_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Rives, - les observations de Me Gueye pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

4e Chambre B

616246bcaf0a1de0eb1b6472

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

collaboratrice de la SCP GATT & LAZZARINI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [B] [D] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Guillaume

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162a737f901d4f689722e05

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

Président Madame Sylvaine ARFINENGO, Conseiller chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Jean-Luc GUERY

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00556

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Guillaume X..., La société O2 Kid Nord Yvelines, contre l'arrêt n° 151 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00561

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Guillaume X..., La société O2 Kid Nice, contre l'arrêt n° 149 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00560

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Guillaume X..., la société O2 Chambéry, contre l'arrêt n° 146 de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2514412_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

B..., représenté par Me Gueye, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet des Hauts-de-Seine sur la demande qu’il lui a adressée le 19 septembre

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TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Avocat (R085) 4) SA ALLIANZ I.A.R.D., ès qualités d'assureur de la SAS HYDRO PIPE SOLUTIONS, dont le siège social est [Adresse 5] - RCS [Localité 4] 542110291 Partie défenderesse : comparant par Me Guillaume

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CA

4e Chambre B

6162c1c334defd4c4b3b457a

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

naissance 1] 1928 à [Localité 16], demeurant [Adresse 22] représentée par Me Olivier GRIMALDI, constitué aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués , substitué par Me Guillaume

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00095

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa61a1cdc6046d47ad93e1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SA PIERRE HOUE ET ASSOCIES-SARL LE PETIT NICE-SA ALTIMA ASSURANCES DEMANDERESSES * SAS VERTICAL T'AIR PARACHUTISME, [Adresse 1], * SAS BASSIN AVIATION, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Omar GUEYE

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