CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

723 résultats pour « Gromek »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137267bcd58014677425e81

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 septembre 2005) que la société Arjo Wiggins dessin et papiers fins (la société Arjo) a vendu un lot de papier à la société Euro découpe, qui l'a cédé à la société Papeterie de Gromelle

Source officielle

Page 1 sur 37

Suivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300254

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Il est donné acte à la société Grosset Janin et frères (la société Grosset Janin) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société MAAF assurances. Faits et procédure 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300487

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Z... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 28 juin 2016), que M. et Mme Y... ont conclu avec la société Grosset Janin frères (la société Grosset Janin), assurée successivement par la MAAF puis par

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a052

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Thierry Grosset, autre salarié de l'entreprise a expressément attesté par écrit que : "Suite aux différentes réclamations du chauffeur Turner qui se plaignait de manquants dans ces colis en dépôt sur notre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200058

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

des travaux de reprise des non-conformités déjà alléguées en première instance après avoir constaté que la SCI Bordai avait déjà fait valoir devant le premier juge des non-conformités relatives à la grosseur

Source officielle
CC

civ2

613722e1cd58014677402ab9

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Alain, François Y..., domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers et mandataire judiciaire de la société Travaux publics des Grouettes, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1995 par la

Source officielle
CC

comm

61372290cd580146773fe856

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

Rak, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 août 1993 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la société Coupleurs Gromelle

Source officielle
CC

soc

613721f4cd580146773f903c

Cassation

17 juin 1993

17 juin 1993

au calcul des cotisations litigieuses était égal à 18/858 le montant total des travaux tel que fixé par le devis versé au débat, et que de cette somme devaient être déduits les salaires des 3 frères Grosset

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d62b

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

envers certains usagers et aurait admis avoir déjà usé de violences, qu'il amasserait des cailloux dans de petits récipients à proximité de la chaussée alors que son jardin en recèle d'autres de toutes grosseurs

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c53003

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

jugement attaqué (tribunal d'instance de Montargis, 25 septembre 2001), après qu'un projet de fusion absorption de la société Montargis électronique par la société Bellegarde électronique devenue société GRME

Source officielle
CC

cr

61372642cd58014677424314

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

Lagarde, substitut général a été entendu en ses réquisitions", mentionne que "Me Grosselle, avocat de X...

Source officielle
CC

cr

6137264acd5801467742469b

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

demeure pas moins que quelle que soit la hauteur du mur litigieux, celui-ci a bien été édifié dans l'optique de la construction d'une maison individuelle eu égard à son épaisseur importante et à la grosseur

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbe00cdc6046d47e9ad35

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

RAVETTO ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de PARIS Intimé Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la Société Fabien GROSSET

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00649

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Grimen à payer à M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6896d810fd8bd33bb83ea5e9

Appel

7 août 2025

7 août 2025

BPCE ASSURANCES IARD Représentée par Me Sylvie COTILLOT de la SCP COTILLOT-MOUGEOT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMEES [C] [L] épouse [L] Représentée par Me Céline GROMEK de la SELARL BOCQUILLON-BOESCH-GROMEK

Source officielle
CA

1re chambre civile

6896d80efd8bd33bb83ea5e7

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Compagnie d'assurance BPCE ASSURANCES IARD Représentée par Me Sylvie COTILLOT de la SCP COTILLOT-MOUGEOT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMEES [H] [N] épouse [N] Représentée par Me Céline GROMEK

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100243

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Selon l'arrêt attaqué ( Bastia, 5 avril 2023), après avoir subi, les 21 mars 2007 et 23 janvier 2008, l'exérèse d'une grosseur au bord externe d'un pied, diagnostiquée comme verrue et récidivante, Mme

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433f10bb2f8a66ca63167

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bien que régulièrement assignée, la SASU WELL GROOMED n'a pas comparu et n’a pas constitué avocat.

Source officielle
CC

soc

613723f4cd58014677410557

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

X... exerçait des fonctions salariées au service de la société Coupleurs Gromelle ; qu'après mise en redressement judiciaire de cette dernière, un plan de cession de ses actifs à la société Parker Hannifin

Source officielle
CA

1re chambre civile

686f4e38334d55acd19f1de4

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMEES : Madame [R] [W] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 7] (ITALIE) [Adresse 8] [Localité 5] ITALIE Représentée par Me Céline GROMEK

Source officielle