, mais accompagné d'autres termes comme « quick », « love » ou « max », étant décliné selon les années en Love GIANT, en GIANT Max, en GIANT Max Country, en Q GIANT BAR, ou encore en GIANT Max Hot ; qu'alors

Gino - Y...

LA BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Ginette

à Maison-Alfort (Val-de-Marne), 4°) la société Lesaffre et Cie, société en commandite par actions, dont le siège social est sis ... (1er), II°) Sur le pourvoi n° C 89-21.518 formé par la société Gist

civil, 2, 609, 612 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que, statuant sur les seuls intérêts civils, l'arrêt attaqué a condamné Serge X... à payer à Ginette

Gino, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 mars 1994, qui, pour infractions à la règle du repos dominical, l'a condamné à 7 amendes de 2 000 francs ; Vu le mémoire

1134, 1382 et 1383 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué à condamné in solidum Jack X... et le Gan à payer à Ginette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre

Y... a monté l'escalier vers Ginette X...

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 mars 2004), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations de la société Gin

Gino et Thomas X..., avaient une créance sur la succession de leurs père et mère, les époux X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Giat industries, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Liza, 2°/ la société Thé Gift Shop, société à responsabilité limitée, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1995 par la cour d'appel de Rouen (1ère et 2ème chambres

I, faisaient valoir que la possession des consorts B..., commencée en 1930, avait été interrompue en 1955 lorsque Rai B... avait quitté volontairement cette terre et rappelaient que sa petit-fille, Ginette

ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 18 octobre 2001), rendu sur renvoi après cassation (chambre sociale, 12 octobre 2000, pourvoi n° U 98-21.983), que la société nationale GIAT

assortis du sursis avec mise à l'épreuve pendant 3 ans, outre des dommages-intérêts ; "aux motifs que la thèse soutenue par Jean-Claude Y... selon laquelle les fonds versés par la société Fonderie Ginet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Q 00-10.179 formé par la société GIAT Industries, société anonyme, dont le siège est

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 12 décembre 2002), rendu sur renvoi après cassation (chambre sociale, 12 octobre 2000, pourvoi n° J 98-22.066), que la société nationale GIAT