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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6034644031bfdd52c0c400ec
13 décembre 2016
13 décembre 2016
[Adresse 12] CANADA Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20150061 Représentant : Me Gilles
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6164045660406d79e4fdf006
17 décembre 2009
17 décembre 2009
de BOBIGNY - RG n° 2008F00257 APPELANTE SOUS FORME DE CONTREDIT : La SOCIETE MID AMERICA OVERSEAS INC ayant son siège :[Adresse 3] [Localité 5] (ETATS-UNIS) ayant élu domicile chez Me Gilles
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dfcc25a97f0381f5118
11 septembre 2014
11 septembre 2014
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 8] Représentées par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Représentées par Me Gilles
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163d5b7c8005eb80ab945e7
21 janvier 2010
21 janvier 2010
diligences de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DELSUPEYHE plaidant pour la SCP GAUTIER
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Owe X... Monsieur Arend Xc/La SAS Société des Pétroles SHELL
6253cc75bd3db21cbdd902b4
14 janvier 2013
14 janvier 2013
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 49 rue Tombe Issoire 75000 PARIS représentée par la SCP LE BARAZER & d'AMIENS, avocats au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc2
6 février 2017
6 février 2017
Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, No du dossier 20140119 vestiaire : 629 Représentant : Maître Alexis LEMARIE substituant Maître Gilles
Source officielleRéférés expertises
6686e4d3e74459e0c7ed0adb
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GAUTHIER DUBRULLE TRAVAUX PUBLICS (GDTP) [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Jean-philippe DEVEYER, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente,
Source officielle17e chambre
6034227d84c8cb111a763f61
1 février 2017
1 février 2017
[I] et Mme [J] de la Poste), d'anciens salariés de la SARL Gauthier (M.
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0d755cdc6046d479dae41
7 janvier 2026
7 janvier 2026
AFFAIRE N os 2026 000353 2026000346 ORDONNANCE NOUS, Monsieur Gilles HENRIO, Président du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc, assisté de la SELARL PATY – TEPHO, représentée par Maître
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0e3decdc6046d479e9565
26 janvier 2026
26 janvier 2026
AFFAIRE N os 2026 001020 2026000977 ORDONNANCE NOUS, Monsieur Gilles HENRIO, Président du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc, assisté de la SELARL PATY – TEPHO, représentée par Maître
Source officielleciv2
61372273cd580146773fd299
8 mars 1995
8 mars 1995
Gilles X..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale le concernant ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv2
61372274cd580146773fd35a
28 mars 1995
28 mars 1995
Gilles, demeurant ... (Eure-et-Loir), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Châteaudun, en matière électorale, au profit de M. X...
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24f1
30 mai 1990
30 mai 1990
Y..., Gautier, Valdès, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a62fc2cdc6046d474e2940
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ORDONNANCE NOUS, Monsieur Gilles HENRIO, Président du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc, assisté de la SELARL [T] – TEPHO, représentée par Maître [I] [T], VU l'article L 621-9 Alinéa
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69a63c3bcdc6046d474efd99
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ORDONNANCE NOUS, Monsieur Gilles HENRIO, Président du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc, assisté de la SELARL [V] – TEPHO, représentée par Maître [O] [V], VU l'article L 621-9 Alinéa
Source officielleciv2
6137239ccd5801467740c0e8
7 mars 2001
7 mars 2001
Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Batut, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellecomm
6137265ccd58014677424f92
31 mars 1998
31 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Graines Gautier, dont le siège est 13630
Source officiellecr
61372523cd5801467741b487
27 novembre 1991
27 novembre 1991
novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : GILLES
Source officielleciv3
613720edcd580146773ef8d5
11 janvier 1989
11 janvier 1989
Gilles A..., les époux X..., maîtres de l'ouvrage, du préjudice subi du fait de travaux commandés à M. René A... mais réalisés par M.
Source officielleciv2
6137228dcd580146773fe5ee
31 janvier 1996
31 janvier 1996
ordonnance rendue le 16 septembre 1993 par le premier président de la cour d'appel de Montpellier (section ordonnance de taxe), au profit : 1 / de la société civile professionnelle Robert Argellies et Gilles
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GAUTIER, Gilles, Lucien, Max, GAUTIER
20/08/2025
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GAUTIER, Gilles, Lucien, Max, GAUTIER
05/08/2025
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GAUTIER, Gilles, Lucien, Max
06/11/2024
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GAUTIER, Alexis Gilles
19/10/2022
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TRANSPORTS GAUTIER G., GAUTIER, Gilles, Gérard, André
19/04/2022
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