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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63c79bccda31367c908eb859
17 janvier 2023
17 janvier 2023
----------------------------------------------- APPELANTE Christèle [M] Représentée par Me Laura LUET de la SELARL HORIZONS, avocat au barreau de RENNES INTIMES [L] [U] Représenté par Me Gilles
Source officielleChambre référés
6781752a6d34da2cbdcda6b2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00717 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LGA5 56Z c par le RPVA le à Me Gilles DAUGAN - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie
Source officielleChambre référés
66197ea11b7735881a7c3beb
12 avril 2024
12 avril 2024
RE F E R E N° Du 12 Avril 2024 N° RG 24/00030 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KWSP 50D c par le RPVA le à Me Gilles DAUGAN, Me Adrien PUJOL - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition
Source officielle1re chambre civile
65f0ae20966f73cc60121e76
1 février 2024
1 février 2024
[R] [N] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Gilles Daugan, avocat au barreau de Rennes ET DÉFENDEUR : S.A.S.
Source officielleChambre référés
6781753e6d34da2cbdcda791
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 Janvier 2025 N° RG 24/00681 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LE4B 50D c par le RPVA le à Me Gilles DAUGAN - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie
Source officielle2ème Chambre
63c109b0bf9fd47c90a13db6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
épouse [H] Représentée par Me Jean-maurice CHAUVIN de la SELARL CHAUVIN JEAN-MAURICE, avocat au barreau de RENNES CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE Représentée par Me Gilles
Source officielle1ère Chambre
615e0d8ac25a97f0381f4dce
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Me Laurent FRENEHARD de la SELARL ACTAVOCA, avocat au barreau de RENNES Monsieur [P] [L] [C] [O] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 2] '[Adresse 1]' [Adresse 1] Représenté par Me Gilles
Source officielle1re chambre civile
6644ffc3ff05552387a98d92
26 avril 2024
26 avril 2024
[W] [L] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Gilles DAUGAN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Maître Marceline OUAIRY JALLAIS, avocat au barreau de RENNES Mme [T] [Z] domiciliée : chez
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1fa0de54ff609f815a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
7]) immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°488530759, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gilles
Source officielle2ème Chambre
62c91ac4f3eafe9fcf075fd5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Clarisse LE GRAND - Me Gilles
Source officielle2ème Chambre
626cd32fbd20aa057d9f385d
29 avril 2022
29 avril 2022
] [F] Mme [L] [T] épouse [F] Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DAUGAN
Source officielleChambre du Surendettement
660cf26b7c1ccb0008628f11
2 avril 2024
2 avril 2024
: Réputé contradictoire, prononcé publiquement le 02 Avril 2024, après prorogation, par mise à disposition au greffe **** APPELANTE : [18] BP 166 [Localité 7] représentée par Me Gilles
Source officielle2ème Chambre
5ffc6382d936cb3b282d8018
8 janvier 2021
8 janvier 2021
C/ SA CREDIT LOGEMENT Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Luc BOURGES Me Gilles
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaade74459e0c7ed3a8e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Jugement rédigé par Monsieur André ROLLAND, ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [B] [N] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Gilles DAUGAN de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocats au
Source officielle1ère Chambre
625fa57c8361df277dc599a8
19 avril 2022
19 avril 2022
PRIGENT ET ASSOCIES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Gilles DAUGAN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94601
8 juillet 2019
8 juillet 2019
représenté par Me Gilles DAUGAN, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Carole LE GALL-GUINEAU, avocat au barreau de RENNES *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 30 juin 2015
Source officielle2ème Chambre
5fd95d3b64c25a47dc41b828
14 février 2020
14 février 2020
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DEMIDOFF Me Gilles
Source officielleJEX
678023a99c3ba90f51dc2e54
9 janvier 2025
9 janvier 2025
sous le numéro 542 029 848, agissant poursuites diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] Demandeur et créancier poursuivant représenté par Maître Gilles
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b8e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [G] [M] [I] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 10] (Liban) Keryanic [Localité 7] Représenté par Me Marceline OUAIRY JALLAIS substituant Me Gilles
Source officielle2ème Chambre civile
66182ce84e82250580d23ca8
8 avril 2024
8 avril 2024
diligences de son syndic, la société LE MARREC IMMOBILIER dont le siège est situé [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par Maître Gilles
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