Ghysels                  Jean-Louis DEKKERS 1945     Maître Ghysels         

Ghyselene ayant fait l'objet d'embauches pour deux époques se superposant (27 février - 20 avril 1996 d'une part, 1er mars - 31 mars 1996 d'autre part), 21 salariées sur celles inscrites doivent être concernées

violation de l'article L. 59-1, alinéa 2, du Code des débits de boissons, violation de la loi ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Ghamel

Par un mémoire en défense enregistré le 29 septembre 2025, la commune de Ghyvelde conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

société anonyme Gruss, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1998 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Gheysen

commissaire de la République de la région Nord-Pas-de-Calais, commissaire de la République du département du Nord en date du 26 septembre 1985 autorisant Mme Z... à créer une officine de pharmacie à Ghyvelde

Mme A a intégré les services de la commune de Ghyvelde-Les-Moëres en qualité de directrice générale des services à compter du 24 janvier 2022.

B... demande au juge des référés : 1°) d’ordonner à la commune de Ghyvelde de lui communiquer un diagnostic de performance énergétique pour le logement dont elle est locataire et de procéder aux travaux

C/ Gérard X..., Ghysselene X...

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2025, la commune de Ghyvelde conclut au rejet de la requête.

Michel A..., Camille, Ghysole, Marie X..., demeurant ..., 2°/ M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/01947 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMRX Ordonnance n° 2026/M Monsieur [V] [E] représenté par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX

Didier Ghyzel, M. Jose´ Hamy, M. Thierry Hardy, M. Didier Huez, M. David Klapczynski, M. Jean-Marc Lannoy, M. Bernard Leveque, M. Ludovic Wissocq, Mme Florence Boulogne, M.

N° 10/19285 Société MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN C/ [E] [N] Grosse délivrée le : à : Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE Me Sarah GHASEM

, - 1 Cisco 878 biapaire GHDSL, pour le prix de 47.625,68 € TTC.

COFIDIS Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Charlotte MASSARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMES [G] [N] Sylvie GHEYSENS

Bernard VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [V] [Y] [P] [B] représenté et assisté par Me Aurélia GRIBALDO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX

Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 25/02896 N° Portalis DBVB-V-B7J-BOQC6 Ordonnance n° 2026/M026 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [D] [X] épouse [Z] Représentant : Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX