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10 résultats pour « Gersende CENAC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

65a97faf19a7f19a7830caa7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627, Me Gersende CENAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :, Me Arnaud METAYER-MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a04086ea2f9efae430e9a4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BANQUE BANORIENT FRANCE [Adresse 2] [Localité 3]/FRANCE représentée par Maître Gersende CENAC de la SELARL HUGO AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0866 DÉFENDERESSE Madame [R] [J]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f71b26a7d96977b660

Appel

25 août 2023

25 août 2023

sous le numéro 834 897 225, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Gersende

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13a0

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

INTIMEES : Société REYL ET CIE [Adresse 5] [Localité 1] SUISSE Représentée par Me Pierre-Yves CERATO de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 768 assistée de Me Gersende

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229dbd2fa6fd0f8040416

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

1969 à [Localité 10] (54) [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Arnaud MÉTAYER-MATHIEU de la SELARL HUGO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0866 substitué à l'audience par Me Gersende

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6979a842cdc6046d47f11e3e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 25290 Plaidant : Me Gersende

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

686df87bbdbdd86396f38fe7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 24189 Plaidant : Me Gersende

Source officielle
CC

comm

6137216acd580146773f3921

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les Nouveaux Transports, dont le siège est à Cenac

Source officielle
CC

civ3

61372157cd580146773f2f97

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

(Maine-et-Loire), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, à laquelle succède l'association des copropriétaires Résidence Le Cenacle, représentée par son

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7039cdc6046d4773e888

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

] et Monsieur [S], il ressort que les bénéficiaires n'ont pas de nouvelle depuis le 18 mars, qu'ils viennent de fournir de nouveaux éléments à la banque concernant les différentes structures qu'ils gèrent

Source officielle