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302 résultats pour « Florian LENNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

668f76c09b65e642c58784dc

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

D'AMIENS DU DIX SEPT MARS DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [B] [Y] née le 28 Mai 1972 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florian

Source officielle

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CA

TAXES

695e3aa175782d5f06113b23

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ET : Maître [V] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté à l'audience par Me Florian LENNE, avocat au barreau d'Amiens . DEFENDEUR au recours.

Source officielle
CA

TAXES

66fce3c78d6ea26f688da5fb

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ET : Maître [O] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Florian LENNE, avocat au barraeu d'AMIENS DEFENDEUR au recours.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7875bbe450008b2cc62

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Associés, avocats au barreau de PARIS APPELANTE ET Monsieur [C] [H] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Florian

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26eacdc6046d474865a0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

cour : JUGEMENT DU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'ABBEVILLE DU CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [E] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Florian

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e402

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

Floriane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 10 janvier 1994, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée pour abus de confiance et

Source officielle
CC

comm

6137224bcd580146773fbc91

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

François Y..., demeurant ... (16ème), 6 ) de la société Florange Guiliot, société anonyme, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d35

Appel

9 août 2017

9 août 2017

DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 17/02676 No MINUTE : 17/33 Appel de l'ordonnance rendue le 27 Juillet 2017 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Florian

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6878841063001e49f9f26a59

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Non comparant à l'audience, le Préfet de l'Orne a répondu aux observations du conseil de l'étranger et joint l'avis de levée d'écrou de M.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

686dfcac2abc72c5727a0287

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 4 juillet 2024 le Dr [T] [S] a délivré à la patiente un certificat de levée des soins psychiatriques en cas de péril imminent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd3

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

intervenante volontaire en qualité d'héritière de Madame Florine A..., décédée le 3 avril 2007 Monsieur Jean X...

Source officielle
CC

soc

613723f4cd580146774105c7

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

Frouin, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Andrich, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723f4cd580146774105c8

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

Frouin, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Andrich, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938e6

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Sur le transfert de la résidence habituelle de Florian chez son père, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00430

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

X... par lettre recommandée avec accusé de réception, la levée de cette obligation de non-concurrence.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2505607_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

B... présentée le 20 mars 2025 pour la levée du blocage de son accès à la rue d’Auvergne ; d’enjoindre au maire de la commune de Florange de procéder à l’enlèvement des blocs béton bloquant l’accès

Source officielle
TJ

JLD

6685992c1d2b47a9d8cc57ba

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

) de nationalité Algérienne Assisté de Me Florian DOUARD, avocat commis d’office, qui a pu consulter la procédure, ainsi que l’intéressé.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202808_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle soutient que : - dans le cadre d'un marché public de travaux pour la réalisation d'un réseau d'assainissement, un marché public de travaux a été confié à la société Florian Lopez le 22 octobre 2008

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd3854cdc6046d471f0626

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AGENCE ARAGO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Florian DUCHMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C1887 DÉFENDERESSE S.N.C.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Enfin, si le tribunal venait à ordonner la levée des réserves, elle sollicite le rejet de la demande de prononcé de l'astreinte, aucune urgence ne venant la justifier.

Source officielle