Gare 85700 POUZAUGES non comparante-représentée par Maître Emmanuel CAPUS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Johnny X... ... 85120 LA CHATAIGNERAIE comparant-assisté de Maître Florence

pas été utilisée après le refus de Florent X... de continuer les travaux, le fait que le mini-tracto-pelle ait été commandé avant l'ordre d'intervenir avec la pelle Mecalac n'apportant pas la preuve qu'il

[G] conduisait la pelle avec godet, dans lequel a été posé un plus petit godet, également utilisé lors des travaux ; que pour pouvoir s'installer sur le port-engins, la pelleteuse devait emprunter le terrain

#Elizabeth Florence Emanuel contra Continental Shelf 128 Ltd.

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.

Florent C/ Y...

[X] [M]) 12 RUE FLORENT EVRARD 62640 MONTIGNY EN GOHELLE Monsieur [O] [X] (ayant droit de M. [X] [M]) 12 rue Florent Evrard 62640 MONTIGNY EN GOHELLE Madame [K] [S] (ayant droit de M.

Il expose qu'il est un profane en matière de commercialisation de machine outils et qu'il n'aurait pas acheté la pelle VOLVO au prix critiqué s'il avait su que ladite pelle présentait plus de 6 000 heures

Elle précise que l'emploi de cette pelle ne peut suffire à caractériser une faute qui lui serait imputable, sauf à interdire à toute entreprise de terrassement l'emploi de pelles mécaniques.

[B] [F] exerce une activité de travaux agricoles et de travaux publics, notamment en assurant la location de pelles à des entreprises.

* 50 750 euros HT au titre de l'immobilisation du matériel, et notamment de la pelle hydraulique de démolition durant 35 jours.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence X..., gérante de la société à responsabilité

A placer préférentiellement sur pelle à chenille, chargeur, grand compacteur, éviter la conduite de la pelle à pneu Pas de port de charges A revoir dans 3 mois.

PELLIER C/ E.U.R.L. COFRATEX S.A.S.

Portalis DBZI-W-B7J-E3JP Affaire : [K] [V] c/ [P] [Z] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DESISTEMENT En date du VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX ENTRE Monsieur [K] [V] [Adresse 1] Représenté par Maître Florence

INSTITUT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Valérie IKANDAKPEYE, lors des débats Madame Florence

DE LA SEINE SAINT-DENIS Contentieux prestations [Adresse 6] [Adresse 3] Représentée par Maître Amy TABOURE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Florence KATO, avocat au barreau de Paris,

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Madame Florence DUCOM, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure : La société S2L Alpes détenait l'intégralité du