X..., pilote professionnel, a été embauché, à compter du 1er mars 2001, par la société Kal'Air ; qu'il a suivi des stages de qualification et "d'adaptation en ligne" sur appareil Falcon 50 EX ; qu'en cours

le recours de l'employeur ; Attendu que la société Fonderies Franco-Belges fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que le façonnage suppose que le façonneur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat de copropriété de l'immeuble "Le Parc de la Falconnière", dont le siège

collective des industries de carrières et matériaux, font grief aux arrêts attaqués (Grenoble, 28 juin 1990) de les avoir déboutés de leur demande de mention, sur leurs bulletins de paie, de l'emploi de "façonneur

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1986 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la SOCIETE EUROPE FALCON SERVICE, zone d'Aviation d'Affaires

X... et qui étaient mentionnées sur ces contrats versés aux débats, à savoir le redémarrage du chantier Falcon, le lancement successif des troisième et quatrième avions AST, l'augmentation exceptionnelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Falcon Marfreight limited de ce qu'elle s'est désistée

[R] et du GFR Fauconnet, du [Personne géo-morale 3], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la [Personne géo-morale 2], et l'avis de Mme Morel-Coujard, avocat général, après débats en l'audience

s'évinçaient de ses propres constatations, violant par conséquent l'article L. 122-14-3 du Code du travail, alors, enfin, que le salarié avait fait valoir, concernant l'incident survenu sur l'appareil Falcon

Jean-Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Montmorency (section industrie), au profit de la société Dassault Falcon Service, société

la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La Société DASSAULT FALCON

du travail et 1134 du code civil; alors, surtout, que la cour d'appel ne pouvait affirmer que le salarié ne produisait aucun document faisant état d'autres contrats que celui relatif à la vente du Falcon

X..., engagé à compter du 27 février 1989 par la société Dassault Falcon service, en qualité de pilote, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire fondée sur un règlement institué

Rockdall production dont l'employeur indiquait qu'outre le poste d'assistante commerciale occupé par la salariée, y étaient employés, deux émailleurs, un chef émailleur, un chauffeur livreur et un façonneur

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Aquitaine outillage, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Fillon et Fauconnet

X..., salarié en qualité de boulanger de la société Orenda (la société) a été victime, le 22 mars 2000, d'un accident du travail, sa main ayant été happée par les rouleaux d'une façonneuse à pâte ; qu'il

X... a été engagé, en janvier 1981, par la société La Manu, en qualité de stagiaire façonneur puis a exercé les fonctions d'emballeur et de déposeur; qu'il a saisi la juridiction prud'homale notamment

X... de Jaeger, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence, en demande : 1°/ de Mme B... de Jaeger, épouse Fauconnet, demeurant ..., 2°/ de M.