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208 résultats pour « Fabienne PELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65833af33ea7c8c1129bc537

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

naissance 1] 1971 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Fabienne PELLE de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocats au barreau de BORDEAUX, Maître

Source officielle

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0f4bb3cdc6046d477b3193

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEURS Monsieur [V] [H] né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Fabienne

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f6b708a9d5adc26061e13e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

nationalité Française [Adresse 14] [Localité 8] Madame [Y] [R] [X] [D] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 23] de nationalité Française [Adresse 15] [Localité 9] tous représentés par Maître Fabienne

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a8d19ce12c85000874ae42

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

21 septembre 2022 (RG : 22/04352) et 19 décembre 2022 (RG : 22/5756), à : [V] [R] [T], né le [Date naissance 2] 1951, de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Fabienne

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c7c98ecb8dca058e3e7911

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

AIMARD-LOUBERE de la SELARL AB VOCARE, avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉS : [S] [J] né le 04 Août 1983 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Fabienne

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6870a1835b6604a26aae892b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] absente représentée par Me Valérie JANOUEIX membre de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et par Me Fabienne

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660eeb66fbb79e8fd3d2f91e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Elisabeth LAPORTE, greffier, Vu la procédure entre : DEMANDERESSE Madame [T] [L] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Fabienne

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660eeb6afbb79e8fd3d2fa23

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Elisabeth LAPORTE, greffier, Vu la procédure entre : DEMANDEUR Monsieur [H] [I] né le [Date naissance 2] 1997 à AU BURKINA-FASO de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Fabienne

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fd3

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur [H] [N] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Fabienne

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

662fe0cab89538338ecdccd7

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDERESSE Madame [Z] [O] née le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 7] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Fabienne

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c78e41137cbf9fc4393

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[M] [V] sera condamné aux entiers dépens avec distraction au profit de Maître Fabienne PELLE, avocat, conformément aux dispositions de l’article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc3724

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

.2005 à[Localité 1]) et [U] [B] née le [Date naissance 3].2009 à[Localité 1]) né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 8] représenté par Maître Fabienne

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TJ

REFERES 1ère Section

66158320db5098996d5a43e2

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [Z] [R] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Fabienne PELLE de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Stéphane CHOISEZ de la SOCIETE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c170cdc6046d472c0a9d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DEMANDEUR Monsieur [M] [V] (MINEUR) Représenté par Madame [S] [V], [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Fabienne PELLE de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocats au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

697bfae5cdc6046d472ee8d6

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[K] [Adresse 12] [Localité 6] es qualités de tuteur aux biens de [X] [V], né le 16/05/1996 à [Localité 10] (ROUMANIE) demeurant [Adresse 16] suivant jugement du 24/06/2022 représentés par Maître Fabienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Nadine Xc/Madame Sylvie

6253c9acbd3db21cbdd8900a

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour, et assistée de Maître Fabienne PELLE substituant Maître Patrick TRASSARD, avocats au barreau de Bordeaux, appelante d'un jugement (R.G. 04/7410) rendu le 17 mai 2005

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f8088fcf40727a0043a354

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur [O] [G] né le [Date naissance 6] 2003 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Maître Fabienne

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c77e41137cbf9fc4385

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEURS Monsieur [N] [J] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Maître Fabienne

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

669806ffb60c111a421b266c

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

avocats au barreau de BORDEAUX DEFENDEURS A L’INCIDENT Monsieur [T] [U] né le [Date naissance 1] 1997 à AU BURKINA-FASO de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Fabienne

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2400851_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

A C, ayant pour tutrice Mme C E et représenté par Me Fabienne Pellé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner une expertise

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