Stéphane Cathely de l'AARPI Cathely & Associés, avocat au barreau de Paris, toque : D0986 INTIMÉE Sas Botemo N° SIRET : 440 258 721 00016 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Thierry

Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Michel JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A 616 INTIMÉES SOCIÉTÉ BP FRANCE [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Thierry

sur les analyses des prélèvements effectués sur les véhicules et l'examen des traces constatées sur ces derniers, sont les seules à pouvoir expliquer l'ensemble des dégâts occasionnés sur le véhicule Ford

Sur le troisième moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le condamner à payer une somme une certaine somme en réparation du préjudice causé par un défaut de restitution du véhicule Ford

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me ODENT, et de Me FOUSSARD

Thierry X... : Vu l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; Attendu que M.

Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [M] [V], après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me FOUSSARD

Thierry X...

quatre septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN et de Me FOUSSARD

Baechlin, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Foussard, avocat de la société Via assurances IARD Nord et monde,

Palais de Justice à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de Me FOUSSARD

prescrites par les articles R 211-15, les mentions essentielles prescrites par les articles R 211-15 et R 211-16, relève que dans le procès-verbal les enquêteurs ont indiqué, concernant le véhicule Ford

de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle RICHARD, de Me FOUSSARD

Thierry X...

Thierry, rapporteur, M.

Thierry tendant à la réparation des préjudices qu'il a subis du fait de l'accident cérébral dont il a été victime à la suite d'une intervention chirurgicale pratiquée le 9 septembre 1998 et, d'autre part

Thierry X...