articles 485, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a confirmé la décision de non-lieu intervenue et estimé qu'il ne saurait être reproché aux dirigeants de la société Erels

social est ... (5e), représentée par son gérant en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1991 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Erel

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Trafico agissant en qualité de commissionnaire de transport, a chargé les sociétés Ertel

X... était dépourvu de cause érelle et sérieuse et de l'avoir condamné à lui payer diverses indemnités, alors, selon le premier moyen : 1 ) que, dans sa lettre du 4 octobre 1994, la société Eris restauration

, Erhel Doors, Hydris, Fit, Extruflex, Planet, Service et industrie, Financière Hydris, Somaco entreprise, Mennecy participations et de M.

ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard des sociétés Fontenay industries, Hydris, Ehrel, Fit, Service et Industrie (Somaco), Extruflex, Planet, Somaco entreprise, Financière Hydris et Erhel

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° Y 92-21.296 formé par Mme Colette A..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), Sur le pourvoi n° Z 92-21.297 formé par la société Erhel

ERIELLE a cessé de régler les échéances du prêt à partir du 14 août 2023.

ERVEL C/ Syndic. de copro.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par jugement du 25 mars 1996 a été constatée la confusion des patrimoines des sociétés Erhel, Erhel Doors, Hydris, Fit, Service et industrie, Fontenay industries, GC

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 août 2022, Mme B, représentée par Me Erkel, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 juin 2022 du tribunal administratif de

cette prétendue immixtion d'Erel Conseil dans le choix des clients de Studio K.

G : 10/ 07259 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 26 avril 2010 RG : 2010/ 00921 SARL ERELLE X...

Robert E..., demeurant lieudit Lot de Planquet, 05600 Eygliers, pris tant en son nom propre qu'en qualité de président-directeur général de la société Erhel, 21 / M.

En réponse, la société Erell Consulting a soutenu oralement ses conclusions à l’audience du 27 mai 2025 et demande de : - ACCUEILLIR la société ERELL CONSULTING dans ses demandes et arguments ; In

ERHEL HYDRIS ELEVATION NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 23/06404 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YMZ7 DEMANDEUR M.

  En 1952, la fondation Fener Rum Erkek Lisesi Vakfi reçut en donation une partie d’un immeuble situé à Istanbul et acheta une autre partie de cet immeuble en 1958.

Par un mémoire en défense enregistré le 17 janvier 2023, la commune de Soultz-les-Bains, représentée par Me Erkel, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat de la somme de 3000