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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
6789fa520c7dc206c9eb7ee9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DEMANDEURS Monsieur [J] [N], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Eric SEASSAUD avocat au barreau
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/SA BACCARAT
65b365971d7564000872e05c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
inscrite au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement rendu le 07 novembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY ; Vu l'appel interjeté par Monsieur [I] [D], assisté de Me Eric
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
680b1a592364a383b77474f2
23 avril 2025
23 avril 2025
SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, à l'encontre du jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY dans une instance l'opposant à la S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2412742_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
10 octobre 2024 par laquelle la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Nord a refusé d'attribuer une orientation en service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66adc817d17229e482eea710
2 août 2024
2 août 2024
AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, à l'encontre du jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANCY dans une instance l'opposant à Madame [G] [K], représentée par Me Eric
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62f1f8bb699dc905d4ce9860
8 août 2022
8 août 2022
Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me Laurence ANTRIG, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Société LA POSTE [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2], représentant : Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c947
3 octobre 2008
3 octobre 2008
DANIEL-CHARMOIS AUTOMOBILES pris en la personne de leurs représentants légaux pour ce domiciliés au siège social Route de Langres 88300 NEUFCHÂTEAU Représentés par Maître Eric SEGAUD (Avocat au Barreau
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b07b3bcaf505db6967c1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Norbert GUETTA, avocat au barreau de PARIS INTIME Madame [R] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eric
Source officielleChambre Sociale-Section 1
661f66052313f20008a5264b
16 avril 2024
16 avril 2024
Localité 5] sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle SABATINI-GOEURIOT, avocat au barreau de METZ Représentant : Me Eric
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64f17f2792dd7fd9692bbd0f
31 août 2023
31 août 2023
Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 22/02895 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FDD3 , APPELANT Monsieur [X] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60348c153124ad7947d9c862
17 novembre 2016
17 novembre 2016
APPELANT Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparant ni représenté INTIMEE SA LA POSTE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b214
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR - Composition
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d3f
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR -Composition
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a8
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR -Composition
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ac
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR -Composition
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ad
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR -Composition
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ae
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR -Composition
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0af
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR -Composition
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b0
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR -Composition
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b1
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR -Composition
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