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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eba
27 novembre 2020
27 novembre 2020
REQUETE Madame [U] [G] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Virginie LE ROY de la SELEURL SELARL MAITRE VIRGINIE LE ROY, avocat au barreau de PARIS, toque : C230 Assistée par Me Eric
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
67f753d5eb05d6bf6564d9bc
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 16] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me Virginie LE ROY, avocat au barreau de PARIS, substituée à l'audience par Me Eric
Source officielleCh. civile et commerciale
6520f6a1bb275d83183a3d7a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Pascal HUCHET de la SCP HUCHET DOIN, avocat au barreau du HAVRE, et assistée par Me Eric BOURDOT, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f07bf38df3795388ea9940
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SWISSLIFE ASSURANCE ET PATRIMOINE [Adresse 2] [Localité 4] Représentants : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Eric
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033ccb428e83a7f04c3206c
28 mars 2017
28 mars 2017
BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 INTIMEE SNC LA TROPEZIENNE DES SALINS [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 519 782 593 Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60336ff5c4da81244719ca71
15 juin 2017
15 juin 2017
la Cour : ordonnance rendue le 13 Octobre 2016 par le Conseil de Prud'hommes d'EVRY - RG n° 16/00267 APPELANTE SAS TRANSFLEX N° SIRET : 562 090 779 [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Eric
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb599fea95005de85f3af
13 janvier 2023
13 janvier 2023
HONING BIOSCIENCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Eric ROCHER-THOMAS, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68fb978211af6ba0065f3dd3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
APPELANTE Madame [G] [N] née le 28 Décembre 1949 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistée de Me Eric
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02120
10 octobre 2012
10 octobre 2012
X... a été engagé le 1er décembre 1998 par la société Optique de Bourbon en qualité d'opticien ; qu'ayant refusé la proposition de modification de ses fonctions d'opticien itinérant au profit d'un poste
Source officielleChambre commerciale
64364d4d29c3df04f589a522
11 avril 2023
11 avril 2023
NOVALLIANCE RH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85780
3 octobre 2001
3 octobre 2001
ARRET DU 03 OCTOBRE 2001 C.R ----------------------- 00/00874 ----------------------- Eric X... C/ S.A.
Source officielleCharges de copropriété
68e88ba13ea43407b9fbc697
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Portalis 352J-W-B7J-C[Immatriculation 1] DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] représenté par son Syndic en exercice, le cabinet AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Eric
Source officiellesoc
61372338cd58014677406fbd
27 janvier 1999
27 janvier 1999
Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1996 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit : 1 / de la SCP Bouillot-Deslorieux, ès qualités de liquidateur
Source officielle6ème chambre
69e7fd59cdc6046d471257df
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[X] [Z] [E] [Adresse 10] comparant par Me Eric TAVENARD [Adresse 11] et par Me ROSELYNE CHANTELOVE [Adresse 12] SELARL [M] EN QUALITE DE MANDATAIRE AD HOC DE LA SOCIETE LUDERI INGENIERIE [Adresse 13]
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918ee
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Pierre D... et la SCP BOURDON-FRAGNE, aux droits de M.
Source officielleChambre commerciale
64364d4c29c3df04f589a520
11 avril 2023
11 avril 2023
MONTPELLIER N° RG 22/05364 DEMANDEURES A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [R] [M] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036694135
9 mars 2018
9 mars 2018
G...Boudot.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616246beaf0a1de0eb1b648a
26 mars 2014
26 mars 2014
Faisant état des divers désordres affectant son lot, l'association Bourdon a obtenu, selon ordonnance de référé du 22 septembre 2005, la désignation de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034d16589316cbb88a2ad7e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
La société Eric LEBAS a fait l'objet le 27 avril 2004 d'une procédure de redressement judiciaire et d'un plan de cession d'actifs le 24 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Gérard Lucien Auguste X
6253c9a8bd3db21cbdd88f17
20 mars 2007
20 mars 2007
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 113, boulevard Kennedy 24750 TRELISSAC Représentée par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour assistée de Maître BOURDEIX
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