Engelhard qui n'est même pas le conseiller rapporteur, n'avait aucune qualité pour signer la minute" ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que la Cour était composée de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Crédit suisse France du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Engelhard

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2022, la société Electricité de France (EDF), représentée par Me Engelhard, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2022, la société Electricité de France (EDF), représentée par Me Engelhard, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2022, la société Electricité de France (EDF), représentée par Me Engelhard, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2021, la société Electricité de France (EDF), représentée par Me Engelhard, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2021, la société Electricité de France (EDF), représentée par Me Engelhard, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Engelhard

La société ENGELHARD a saisi, le 15 novembre 1999, la Cour de céans désignée Cour de renvoi par la cour de cassation.

Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Grenoble, 22 février 1996), que, par acte du 22 octobre 1990, la société Engelhard compagnie des métaux précieux (société Engelhard) a consenti à la société Bellon

Christophe X..., demeurant 1 bis, montée des Forts, 69300 Caluire, en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section industrie), au profit de la société Engelhard

(SCP) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant(s) : Me Cyril de CAZALET (BLUM-ENGELHARD-de CAZALET)/[Localité 3] Me Cyril de CAZALET (BLUM-ENGELHARD-de CAZALET)/[Localité 3] Me Perrine CORU/[Localité 4]

LES ENONCIATIONS DE LARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (RENNES, 4 JUIN 1969), LES CHALUTIERS PAUL DOUMER, APPARTENANT A LA SOCIETE E ET A GAUTHIER FRERES ET COMPAGNIE, ET ATLANTA, APPARTENANT A MET ET A ENGELHARDT

ENGELHARD. L'expert a procédé à sa mission et a déposé un rapport le 13 décembre 2005.

Girard, représentée par Me Engelhard, demande au tribunal, à titre principal, de la décharger de la somme de 33 038,91 euros mise à sa charge par le département des Bouches-du-Rhône.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 janvier 2026, la société BEC construction Provence, représentée par la société d’avocats Blum, Engelhard, de Cazalet, demande au tribunal

Par un mémoire, enregistré le 10 juillet 2023, la société Sade Compagnie Générale de Travaux Hydraulique, représentée par la Selarl Blum Engelhard de Cazalet agissant par Me Engelhard, conclut au rejet

SUD PREVENTION SECURITE (la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET) DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie