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46 résultats pour « Emmanuelle AUBRY-RENARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69d0ecc4cdc6046d4715f57e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Maître Laurent BANBANÂSTE -Toque n° 937 [Adresse 3] ET - la société FI.HOR.BAL II SAS [Adresse 4] 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Cyril LAURENT -Toque n° [Adresse 5] Emmanuelle

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

6979bd27cdc6046d47f33624

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd32cdc6046d47beb72f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

demeurant en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e956

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Kévin Emmanuel, et A...

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cd24cdc6046d47c0b758

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

QUALISPACE [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Emmanuel RUBI Avocat postulant correspondant : Me Emmanuel RUBI DEMANDEUR S.L.C.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd961c842795d4cc544dea3

Appel

12 février 2020

12 février 2020

La commission de recours amiable n'a ainsi statué qu'au regard des chefs de redressement s'appliquant à cet établissement.

Source officielle
CA

2e Chambre

60337a2b2cac452e3d400cd0

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

DEMANDERESSE AU CONTREDIT Société AKTIEBOLAGET VOLVO PENTA, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Gérard HONIG, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d65f

Appel

3 février 2011

3 février 2011

né le 08 Décembre 1967 à DOUAI (59500) demeurant ..., 59950 AUBY représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour DEFENDERESSE à la rectification d'une erreur matérielle INTIMÉE Madame

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

688bbaf0d284ccae5aa49466

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle précise que cela engendre pour elle des frais bancaires, étant contrainte de payer les mensualités du prêt immobilier avec retard.

Source officielle
CA

2e Chambre

60364902174c6baa7a4c8c29

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69fda7bacdc6046d470715f2

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Hervé DUMOUCEL, assisté de Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

68e403e8681ed727f2a3ee10

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BOUYGUES IMMOBILIER [Adresse 7] [Localité 20] représentée par Me Emmanuel TOURON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J 087 La S.A.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401129_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 20 mars 2024 et le 25 avril 2024, Mme D B, représentée par Me Aubry, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CA

2e Chambre

603368e90538cb1d9071850a

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

SAS SMEF AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Emmanuelle

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CA

Cour d'Appel

6253cc3fbd3db21cbdd8f9a2

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

1, rue Jean Mermoz ZAE Saint Guénault 91002 EVRY représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant maître Daniel Julien NOEL, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Emmanuel

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401317_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 mars 2024 et le 26 avril 2024, Mme C A, représentée par Me Aubry, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785fdaee1c1941b1ee98145

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[H] [X] AUTOMOBILES, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Sandrine AUBRY de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c8

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

déférée à la Cour : Jugement du 31 JANVIER 2012 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER No RG10/00739 APPELANTE : SA ECA, prise en la personne de son représentant légal Emmanuel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00849

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

Stéphane C..., domicilié chez Mme Monique D...[...] , 6°/ Mme Emmanuelle E..., domiciliée [...] , 7°/ M. Reynald F..., domicilié [...] , 8°/ M. Christophe G..., domicilié [...] , 9°/ M.

Source officielle