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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
6610e5f074ef9f00086f66de
5 avril 2024
5 avril 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 21/02551 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Paris le 26 octobre 2023 Appelant : Monsieur [V] [L], représenté par Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale 4-6
67ef68b36b85edc07d345406
3 avril 2025
3 avril 2025
22 Février 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/00493 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b75a
3 décembre 1973
3 décembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 120 DU CODE DE COMMERCE, ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE EMILE ET EMMANUEL X..., TIRES ACCEPTEURS, A PAYER A LA SOCIETE JOSEPH INTERNATIONAL LIMITED LES MONTANTS
Source officielleChambre 10
670423028d5cd4a875908088
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DESISTEMENT (Articles 394 et 395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [L] [F], demeurant [Adresse 4] Madame [G] [U] épouse [F], demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Emmanuel
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018008101
28 décembre 2007
28 décembre 2007
logement a refusé le bénéfice de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française dans laquelle ils ont été réintégrés par décret du 26 janvier 2005 à l'enfant Mohamed Sofiane Haddad
Source officielleService des référés
65b2b581fd6229a4e58a5a90
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 23/58947 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3IN5 N° : 16-CB Assignation du : 24 novembre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielle3ème chambre
6785fd9ee1c1941b1ee98053
13 janvier 2025
13 janvier 2025
EXTERIEUR-NUIT L'AGENCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat
Source officielle9ème chambre
DTA_2318662_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
D, - et les observations de Me Haddad, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903482_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1a6b2364a383b77475e8
24 avril 2025
24 avril 2025
La Sci Hadda a déposé plainte le 9 juin 2020.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63b7cc9c6b63637c907b7930
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [K] [N] née [W] née le 15 Février 1954 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Absente, représentée par Me Sylvie HADDAD
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca25ddcbbf603303c4fff7
3 décembre 2020
3 décembre 2020
naissance 3] 1979 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me François Teytaud de l'Aarpi Teytaud-Saleh, avocat au barreau de Paris, toque : J125 ayant pour avocat plaidant Me Stéphane Haddad
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b356
11 avril 2008
11 avril 2008
FINANCIÈRE DE BRIÈRE, agissant poursuites et diligences en la personne de son président 17 rue de l'Arc de Triomphe 75017 PARIS représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Joseph HADDAD
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172d16d34da2cbdcd9f05
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentée par Me Patrice PIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0039 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD Assureur de la société DE LIMA 1 cours Michelet 92076 LA DEFENSE représentée par Maître Emmanuelle
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172dd6d34da2cbdcda0d1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentée par Me Patrice PIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0039 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD Assureur de la société DE LIMA 1 cours Michelet 92076 LA DEFENSE représentée par Maître Emmanuelle
Source officielleChambre 04
69f2381dcdc6046d47fbc080
2 avril 2025
2 avril 2025
[B] [L] [Adresse 1] Assisté de Me Hadad Taieb Léa, [Adresse 2] Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : M. Olivier BAFUNNO Juges : M. Philippe MARIN M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e89bcdc6046d477b992b
7 avril 2026
7 avril 2026
cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant à l'audience Me HADAD
Source officielle14e chambre
616263c310de15342de147c6
9 avril 2014
9 avril 2014
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 18 Juin 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 13/01388 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielleChambre 08
69fb4b01cdc6046d47cc9a97
28 avril 2026
28 avril 2026
[J] [Z], Gérant, [Adresse 6] comparant par Me Hélène HADDAD AJUELOS [Adresse 7] et par Me Leslie-Ann BONTEMPS [Adresse 8] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678172cd6d34da2cbdcd9ea2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentée par Me Patrice PIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0039 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD Assureur de la société DE LIMA 1 cours Michelet 92076 LA DEFENSE représentée par Maître Emmanuelle
Source officiellePage 1 sur 2
, HADDAD, Emmanuel
09/09/2021
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HADDAD, Emmanuel
19/07/2019
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EMMANUEL HADDAD
27/12/2018
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EMMANUEL HADDAD
04/08/2017
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