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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre cab. A
67ec3e9ddd062d9f810e47ee
1 avril 2025
1 avril 2025
Portalis DBYS-W-B7H-MITJ ------------- [H], [K] [M] épouse [L] C/ [I] [L] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Martial SIMEN - Me Emmanuel
Source officielle5ème Chambre
68fb978011af6ba0065f3a58
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Représentée par Me Guillaume LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E00073YC INTIMEE [J] [H] demande d'aide juridictionnelle en cours Représentée par Me Emmanuel GEFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913b5
1 avril 2014
1 avril 2014
née le 28 Avril 1983 à Mbalmayo-Cameroun ... 44300 NANTES Représentée par Me Emmanuel GEFFROY, avocat au barreau de NANTES Vu l'ordonnance du conseiller de la mise en état, en date du 10 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'ASSOCIATION CHOUCQ, LE THUAUT, JOYEUX, GUEGUEN C., Plaidant/ Postulant, avocat INTIME A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Fabienne Y... épouse X... ... 44120 VERTOU Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a5
15 octobre 2015
15 octobre 2015
LE THUAUT, JOYEUX, GUEGUEN C., Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Fabienne Y...épouse X... ... 44120 VERTOU Représentée par Me Emmanuel
Source officielle8ème Chambre
DTA_2104822_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2021, Mme B F, représentée par Me Emmanuel Geffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions, opposées par un arrêté du
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d4f
2 décembre 2014
2 décembre 2014
née le 02 Juin 1957 ... 85260 ST ANDRE TREIZE VOIES Représentée par Me Emmanuel GEFFROY, avocat postulant au barreau de NANTES Représentée par Me Carole VERDU, avocat plaidant au barreau de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca9
12 novembre 2013
12 novembre 2013
née le 14 Juin 1984 à Nantes (44000) ... 85130 LA GAUBRETIERE Représentée par Me Emmanuel GEFFROY, avocat au barreau de NANTES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/8485 du 26/10/
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf8
2 octobre 2012
2 octobre 2012
née le 16 Mars 1969 à MARSEILLE (13000) ... 44640 LE PELLERIN ayant pour avocats postulants BOURGES et pour avocat plaidant, Me Emmanuel GEFFROY, FAITS ET PROCÉDURE : Cécile Y... et Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Geoffroy X..., Mme Claire X..., M. Patrick F... , Mme Blandine G... , M. Emmanuel H..., Mme Caroline I..., M. Jean-Claude R..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a86cdc6046d472597b8
26 mai 2026
26 mai 2026
: 2026/17 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 26 mai 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffa
17 juillet 2008
17 juillet 2008
LE GOURMET A RUNGIS, qui a débouté Geoffroy X... de ses demandes de dommages et intérêts, qui a condamné la S. A. R. L.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022487016
5 juillet 2010
5 juillet 2010
Vu la requête, enregistrée le 2 mars 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la COMMUNE DE NOIRON-SOUS-GEVREY, représentée par son maire ; la COMMUNE DE NOIRON-SOUS-GEVREY
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2200639_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2022, la société SAM EMRR, représentée par Me Geoffroy Wolf, demande au tribunal : - d'ordonner le remboursement du crédit de taxe
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4f
28 février 2006
28 février 2006
./ Patrick Emmanuel B... ...
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022364521
21 mai 2010
21 mai 2010
Edouard Geffray, Rapporteur public, La parole ayant été à nouveau donnée à Me Le Prado, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d82fe704a005d1ed7136
19 avril 2023
19 avril 2023
GEFCO Prise en la personne de son Président du directoire domicili és en cette qualité audit siège - RCS NANTERRE sous le n° 542 050 315 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Patricia HARDOUIN
Source officielleTrib. de Commerce
69c1756fcdc6046d47ab6c56
27 janvier 2026
27 janvier 2026
PARTIE(S) EN DEFENSE : SARL, [Adresse 3], [Adresse 4]" 28500 GARNAY, RCS N°901 015 909, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LECADIEU-GEOFFROY Emmanuelle, membre de la SCP ODEXI, avocat au Barreau de
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008165089
7 février 2005
7 février 2005
demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la SOCIETE GEFCO est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9306d
17 mars 2016
17 mars 2016
Geoffroy DE Z..., SA AXA BANQUE FINANCEMENT, Compagnie d'assurances CGPA Grosse délivrée à SELARL DAURIAC et ASSOCIES et Me GARRELON, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo
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