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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
6706d9ebf1d01e3c86f45d25
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LEROY MERLIN FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 6] Grosse délivrée à Me Thierry TROIN Expédition délivrée à Me Emmanuel BRANCALEONI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE
Source officielleChambre 1-1
6451fabe48616ed0f8cd4ea0
2 mai 2023
2 mai 2023
BRANCALEONI Décision déférée à la Cour : Décision en date du 8 Avril 2022, rendue par le la chambre de discipline du Conseil régional des notaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence APPELANT
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8186b28f3ce99faac9f
25 juillet 2024
25 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Emmanuel BRANCALEONI , la SCP GERBI AVOCATS expédition délivrée à CPAM le mentions diverses
Source officielleChambre 1-1
6451fabe48616ed0f8cd4e9c
2 mai 2023
2 mai 2023
BRANCALEONI Décision déférée à la Cour : Décision en date du 8 Avril 2022, rendue par le la chambre de discipline du Conseil régional des notaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence APPELANT
Source officielleChambre 1-4
6618cef57935f50008be3f9f
11 avril 2024
11 avril 2024
L'expert concluait à la démolition et a la reconstruction avec un remblaiement de 3mètres.
Source officielle1re Chambre A
6162a73bf901d4f689722e25
26 février 2013
26 février 2013
SEMINAIRE prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel
Source officielle3ème Chambre civile
68ded3ec6af9fd1f8095d156
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Toutefois Mme [N] est décédée le [Date décès 8] 2020 avant d’avoir pu être examinée par cet expert judiciaire. L’expertise s’est donc déroulée sur dossier en présence de son fils M.
Source officielleChambre 1-1
66863cdcb1dbbe3bae600118
3 juillet 2024
3 juillet 2024
BRANCALEONI de L'Ordre des avocats du barreau de NICE, substitué par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL demeurant [Adresse 7] représenté par M.
Source officielleChambre 1-1
5ffc7e388f55e255f3f43962
5 janvier 2021
5 janvier 2021
[X], l'expert désigné, a déposé son rapport le 21 octobre 1992.
Source officielleChambre des référés
671165e9fbbe959e6f1ff065
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Y] [R] [Adresse 9] [Localité 3] Rep/assistant : Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE S.A.S.
Source officielle10e Chambre
615e0dfac25a97f0381f5103
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Par jugement du 22 mai 2003 cette juridiction a prescrit une mesure de contre expertise et désigné en qualité d'expert le professeur [Y] qui a fait appel à un sapiteur, le professeur [H] spécialiste en
Source officielle10e Chambre
6162fde53ebbdffcbea6a9a0
16 mai 2012
16 mai 2012
Il s'oppose à toute nouvelle expertise.
Source officielle4e Chambre A
6032201a691c045763261746
12 avril 2018
12 avril 2018
APPELANTE Madame [A] [V] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandra BOISRAME de l'AARPI JAUFFRES & BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb7177
4 avril 2024
4 avril 2024
exercice dont le siège social est sis [Adresse 15] - [Localité 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Emmanuel
Source officielle