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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6412c2a2314ae0a62152c953
17 août 2022
17 août 2022
Représentée par Me Emmanuel BEUCHER, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ N° Nous, Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, conseiller de la mise en état, Vu la déclaration
Source officielle1ère Chambre civile
679336afcc9763289b725100
23 janvier 2025
23 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Madame [P] [F] épouse [C] née le [Date naissance 3] 1943 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f622bb275d83183a3c6d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Monsieur [S] [L] [F] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel
Source officielle3e chambre
633fc39be633183e2ee17ce9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Charles-henri DE GAUDEMONT de la SELARL MCH AVOCATS, Postulant, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 21 - N° du dossier 21095 Représentant : Me Emmanuel
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b8c9018405dfcaacaf
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel BEUCHER, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 18 octobre 2022 devant
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6618cf097935f50008be4243
11 avril 2024
11 avril 2024
rejet, en identifiant clairement la ou les personne(s) susceptible(s) de devoir payer le reliquat, sachant que les personnes citées dans les conclusions sont : Mme [L] [Y], l'avocat de l'intimée, Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a718
22 janvier 2008
22 janvier 2008
X... ... 91000 EVRY représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE-No du dossier 29163 assisté de Maître BEUCHER de la SCP BEUCHER, avocat au barreau d'Angers L'E.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb49b7cdc6046d479467e4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 21/10/2025 DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s):, [R], [Q] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître, [A] Pierre-Emmanuel
Source officielle8e Chambre A
61636a9122908a2ec611e8eb
24 mars 2011
24 mars 2011
BEACH, la S.A.R.L. LES JASMINS et la S.A.R.L. EMMANUELLE ont confié la tenue de leur comptabilité à la S.A.R.L. EUROFIDUCIA. Le 19 mars 2007, elles ont informé la S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201278_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les requêtes présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du même code.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdca60fe51d110a4c2d9ee4
8 novembre 2018
8 novembre 2018
en date du 05 avril 2018 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Emmanuelle Boutié, conseiller en remplacement de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402503_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032017bd47662399789be72
17 mai 2018
17 mai 2018
du 12 avril 2018 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Etienne Bech, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcf
17 décembre 2014
17 décembre 2014
11/ 0856 C ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept Décembre deux mille quatorze APPELANTE : Madame Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd6d219dd5aa1703e5a25c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Etienne Bech, président empêché et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5be
9 septembre 2008
9 septembre 2008
ARRÊT DU 09 Septembre 2008 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ANGERS (C.P.A.M.) 32 Rue Louis Gain 49037 ANGERS CEDEX représentée par Monsieur Emmanuel RENAULT, muni d'un pouvoir,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd6c8748e0b81665010f6d
13 septembre 2018
13 septembre 2018
publique du 04 juin 2018, tenue par Bruno Poupet et Emmanuelle Boutié, après accord des parties et rapport oral de l'affaire par Emmanuelle Boutié.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cf7
26 novembre 2014
26 novembre 2014
11/ 1033 AD ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt six Novembre deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91714
4 juin 2014
4 juin 2014
Le 21 octobre 2010, un entretien avait lieu entre Mme Y...et M Emmanuel A..., directeur général de la société LEHNING.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6031eed13de78027b9842590
31 mai 2018
31 mai 2018
débats) et signé par Etienne Bech, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 1 sur 6