***Vu les conclusions en date du 2 juin 2005 par lesquelles la SCEA DOMAINE DES X..., Emile X... et Denis X... ont demandé à la Cour:- de rejeter l'appel principal de la Société MARSEILLAISE DE CRÉDIT

LES MAREYEURS DU SUD EST Jean Emile Victor Y... Jean- Michel Roland Y... Denis Emile Y...

à compter du 1er janvier 2005, condamné cette société à payer à la SCI Emile, en deniers ou quittances, les arriérés de loyers échus à compter du 1er janvier 2005 outre les intérêts au taux légal sur

A... et Usa B... sont parfaitement classiques ; que pour Mme Céline E..., Emilie A... lui avait dit "c'est M.

Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroqueries en récidive, a rejeté sa demande de mise en

Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 mars 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroqueries en récidive, a confirmé un jugement du 1er

Yves Z..., et ce dernier font grief à l'arrêt de rejeter la demande tendant à l'ouverture d'une liquidation judiciaire à l'égard d'Emile Z... sur le fondement de l'article L. 624-1 du code de commerce,

B..., propriétaires de l'immeuble situé [...]                            , l'ont mis en copropriété, en faisant établir, le 27 février 1984, un règlement de copropriété ; que Mme Denise X..., M.

Émile X... ; que si M.

précises et parfois discordantes ; que les investigations effectuées n'ont pas permis, par ailleurs, de corroborer lesdites déclarations par d'autres éléments de preuve à l'exception du témoignage d'Emilie

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 20 septembre 2022), par un jugement du 18 novembre 2020, un tribunal judiciaire a validé la contrainte émise par la caisse générale de sécurité sociale

Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 mai 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TI), dans le litige l'opposant à M.

GIULIANO, greffier, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, prononcée par mise à disposition au Greffe.

A..., commerçant à l'enseigne "Noorgate Jeunes", demeurant à Saint-Denis (La Réunion), rue Maréchal Leclerc, 2°/ de M. Mamode Z...

593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable de coups et blessures volontaires sur sa fille Emilie

DUNOYER, greffier, En présence de : Madame [H] [G] Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : SAS DEFI [A] RCS : [Adresse 1] Président

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ravalement Océan Indien (R.O.I.) de l'enduit, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis

et mise en délibéré lors de l'audience du 22 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, François ARDONCEAU, Jean-Fabrice CHARPENTIER, Juges, assistés d'Emilie