CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

58 résultats pour « Elvire Cheron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP référé

66197c111b7735881a7c178b

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

CHERON - Mme I.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
CA

Chambre civile 1-7

688af884aac506b5d705cf5f

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

[Z] [Y] Me [X] [W] Me Elvire CHERON Me Cécile ROBERT Bâtonnier 78 ORDONNANCE LE TRENTE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

68deeb916af9fd1f80972fd3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

née le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 6] Profession : Comédienne de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d’ORLEANS, et Me Elvire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c25

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Représentée par Me Elvire CHERON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1976 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à :

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

603601b15f67c866ee34f46a

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

représentée par Me Paul HAUSHALTER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0515 INTIME Monsieur [P] [H], né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Elvire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61626b99e62f7c490f224ef0

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Association les Amis de Mongenan, siret n° 339 251 811 00016, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Elvire

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fc8c8a1343b8cd624be

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [E] [I] (assuré social n° [Numéro identifiant 11]) [Adresse 6] [Localité 15] représenté par Maître Elvire CHERON, avocat au barreau de PARIS - #C1976 DEFENDEURS La CPAM Du VAL DE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032acf7bfe28924900906d1

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

barreau de PARIS, toque : P0499 SCI DIONYS prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 384 109 542 ayant son siège au [Adresse 5] Représentée et assistée sur l'audience par Me Elvire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01217

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne, 23 juillet 2019), les élections des membres du comité social et économique (le CSE) au sein de l'association Pom'Cannelle (l'association

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC03457_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

La commune de Chalandry-Elaire relève appel de ce jugement. Sur les conclusions à fins d'annulation : 2.

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028911073

Admin. suprême

7 juin 2004

7 juin 2004

E...et de l'association "ELIRE POUR AGIR" est rejeté. Article 4 : Les conclusions de M. B...

Source officielle
TA

Magistrat Luyckx

DTA_2301367_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Il résulte du procès-verbal des opérations de désignation des délégués du conseil municipal de la commune de Chadron au collège électoral appelé à élire les sénateurs le 24 septembre 2023, qu'ont été élus

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67801dc99c3ba90f51dc1eeb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] [P] Assisté de Maître Elvire CHIRON, avocat choisi M. LE PREFET DU PAS-DE-CALAIS Représenté par M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007654894

Admin. suprême

11 février 1976

11 février 1976

ET AUTRES TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 28 MAI 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS-SUR-MARNE REJETANT LEURS PROTESTATIONS CONTRE L'ELECTION LE 31 MARS 1974 POUR LA COMMISSION SYNDICALE

Source officielle
CC

civ2

éjudice corporel, ont exercé une action récursoirec/M. Y

61372219cd580146773fa364

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008096081

Admin. suprême

15 mars 2002

15 mars 2002

Conseil d'Etat, présentée par le PREFET DE LA HAUTE-MARNE ; le PREFET DE LA HAUTE-MARNE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 6 juin 2001 par lequel le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381774

Admin. suprême

11 mars 2009

11 mars 2009

H et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 22 mai 2008 par lequel le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a, d'une part, proclamé Mme K élue conseiller municipal de

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6933d171406d06a9f72c370a

Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

de REIMS Appelant d'une ordonnance en date du 20 novembre 2025 rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de CHALONS

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381775

Admin. suprême

10 mars 2009

10 mars 2009

contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Danielle F demeurant ... (08240) ; Mme F demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 5 juin 2008 par lequel le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300412

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

[T] [Y], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Elvis, société civile immobilière, 3°/ à la société Malakoff, société civile immobilière, ayant toutes deux leur siège [Adresse 3], 4°/ à Mme

Source officielle