Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
63cb92909c02507c9078dc1b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE SERIS EUROPE SÉCURITÉ INDUSTRIE GRAND SUD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Séverine ARTIERES avocat au barreau de MARSEILLE substitué à l'audience par Me Elodie
Source officiellesoc
6137243bcd58014677413c85
19 novembre 2003
19 novembre 2003
de Mlle Pheng Yang, demeurant 7, square de Bonnevay, 69500 Bron, 25 / de Mme Thi Xieng Vivan, demeurant 4, place Renoir, 69140 Rillieux la Pape, 26 / de Mme Annie Falconnet, demeurant 24, rue Pasteur
Source officielleciv3
607940d89ba5988459c3f5af
5 mars 1970
5 mars 1970
ELOI ETANT DECEDE ET SES DEUX Y...
Source officielleRéféré
66ff0731172da17169ed80d8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La SAS PASTA LOVER [Localité 3], bien que régulièrement assignée (signification à étude personne morale), n’était ni présente, ni représentée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101121
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Les symptômes observés sur Mlle Elodie X... ont été amplement décrits par les rapports d'expertise, même si les experts n'ont pu mener à terme leurs opérations, en raison du refus volontaire de Mlle Elodie
Source officiellecomm
6137212ecd580146773f1a54
20 mars 1990
20 mars 1990
société anonyme dont le siège social est sis à Saint-Georges de Reneins (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de : 1°) La BANCO PASTOR
Source officielle18° chambre 1ère section
65a82989228119c903226abf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par conclusions notifiées le 12 novembre 2021, la SARL Five Past Six demande au tribunal de : - déclarer la demande de la SARL Five Past Six recevable et bien fondée ; - constater qu’à la suite du refus
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100519
15 mai 2008
15 mai 2008
Z... en qualité d'exécuteur testamentaire, instituant comme légataires à titre universels, pour le surplus éventuel de la quotité disponible, Mme Y... à hauteur de 4/5e et l'Institut Pasteur, à hauteur
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b9
18 octobre 2001
18 octobre 2001
224.701 F - impôt sur le revenu éludé 710.704 Francs hors pénalité avec la circonstance que les dissimulations excèdent le dixième de la somme imposable.
Source officielleChambre Sociale
63b7cdcf6b63637c907b7d7c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La société Sanofi Pasteur a interjeté appel le 20 avril 2021.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68965-69433
30 mai 2000
30 mai 2000
Silva Resende faisait notamment l’éloge de Salazar, du Front national et de M. Le Pen ; il qualifiait un ancien Premier ministre français, M.
Source officielleChambre référés
66197e6f1b7735881a7c3960
12 avril 2024
12 avril 2024
RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: COMMUNE DE [Localité 8], dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Jean FLEISCHL, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Elodie
Source officiellecomm
Attendu que l'Institut a dirigé son pourvoi en cassationc/Mme Z
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00275
15 mars 2011
15 mars 2011
Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Barthélemy, Matuchansky et Vexliard, avocat aux Conseils, pour l'Institut Pasteur.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007732703
30 octobre 1987
30 octobre 1987
Jean-Claude X..., demeurant rue Pasteur à Saint-Eloy-les-Mines 63700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 30 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100571
1 juin 2011
1 juin 2011
Z..., ès qualités, a assigné Mme X... pour faire déclarer frauduleuse sa renonciation à la succession de son père ; que Mme Y..., la Fondation Institut Pasteur, M. A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035ac2d3237d9104ae784ba
18 mars 2016
18 mars 2016
A SANOFI PASTEUR a illégalement sanctionné Madame [U] par un avertissement ; que la S.A SANOFI PASTEUR a illégalement licencié Madame [U] ; CONSTATER que Madame [U] a été victime de harcèlement moral
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03406_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
77 086 euros en 2013, et 6 771 euros au lieu de 135 035 euros en 2013 ; - l'administration n'établit pas l'existence d'un manquement délibéré, la société concluante n'ayant jamais eu l'intention d'éluder
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0928DEC001853405
28 septembre 2010
28 septembre 2010
de sécurité (« le règlement »), la commission disciplinaire de la prison refusa d'envoyer ces courriers à Abdullah Öcalan au motif qu'ils contenaient des expressions de nature à faire l'éloge
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101227
3 novembre 2016
3 novembre 2016
le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 avril 2015 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à l'association Congrégation Notre-Dame de charité du bon pasteur
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68624-69092
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Silva Resende faisait notamment l’éloge de Salazar, du Front national et de M. Le Pen ; il qualifiait un ancien Premier ministre français, M.
Source officiellePage 1 sur 8
ELODIE PASTOR AVOCAT
03/07/2026
Voir →
ELODIE PASTOR AVOCAT
02/06/2026
Voir →
CANTIE, Magali, Leslie, Aurore, Elodie, PASTOR
04/01/2026
Voir →
ELODIE PASTOR AVOCAT
01/08/2024
Voir →
ELODIE PASTOR AVOCAT, EPA
20/01/2023
Voir →