..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 2000 par la cour d'appel de Douai (1e chambre civile), au profit : 1 / de la société Auchan France, dont le siège est ..., 2 / de la société Mory

du 22 juin 2001, qui, pour importations sans déclaration de marchandises prohibées, a condamné le premier à une amende douanière et, solidairement avec les autres demandeurs, au paiement des droits éludés

activité de conseil en immobilier d'entreprises (l'agence immobilière), a mis en relation la société Brand France, à la recherche d'un immeuble d'entreprise à louer dans les environs de la commune de Mitry-Mory

Y... de ce qu'en leur qualité de liquidateurs de la société Mory LDI (la société Mory), ils reprennent l'instance introduite par celle-ci ; Donne acte à la société Mory du désistement de son pourvoi

L'État étant partie perdante à l'instance, il y a lieu de mettre à sa charge le versement à Me Moron, avocate de M.

A B, fonctionnaire de police en poste dans l'Essonne, est bénéficiaire d'un logement social depuis le 6 mars 2023 sis 7 rue Aimé Morot à Paris attribué par la société Elogie-Siemp.

A B, fonctionnaire de police en poste dans l'Essonne, est bénéficiaire d'un logement social depuis le 6 mars 2023 sis 7 rue Aimé Morot à Paris attribué par la société Elogie-Siemp.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE, [Z] JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 AFFAIRE N° RG 25/01520 - N° Portalis DBWX-W-B7J-DMES , [Q], [I], [V] C/ , [X], [T], BANQUE CIC SUD OUEST, Société CENTRE MEDICAL DOCTEUR MORY

» (pièce Sage n°4 - page 18) ; que, par offre du 26 septembre 2002, il a été répondu à l'appel d'offres de Isa France sous le timbre des sociétés Mory Group, devenue Mory SA, Ditrans, devenue Mory Group

Mory S..., domiciliée [...]                                          , 34°/ à M.

du 16 novembre 2018 -juge de l'exécution de Créteil - RG n° 18/02616 APPELANTE Madame [U] [C] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Elodie

HUNNEBECK FRANCE, immatriculée au RCS No B 702 012 766 MEAUX, sise 11 Rue J.M Jacquard - Z.I Mitry Compans - 77290 MITRY MORY CEDEX représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Michel

Philippe BRICOGNE, Président à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie

Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Elodie

personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP FISSELIER et ASSOCIES, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de Me Elodie

montant qui diffère du montant des encaissements constatés et que l'attestation versée au dossier, qui ne fait qu'évoquer l'existence d'une relation commerciale entre la société Image In et la société Mory

prises en compte est erroné, les ventes facturées étant au nombre de 48 indépendamment du nom de domaine et non de 66 ; l'écart négatif relatif au produit Meursault Narvaux du domaine Pierre-Yves Colin-Morey

L'attestation versée au dossier, qui ne fait qu'évoquer l'existence d'une relation commerciale entre la société requérante et la société Mory Team pour une prestation de transport sur une période antérieure