Elkadir Z... et à M.

#Gilbert Elkaïm och Philippe Mazuel mot Europeiska kommissionen.#Mål T-173/99.

Elame Y... a été engagé, en qualité de portier, le 1er janvier 1990 par la société Blue Night, qui exploite une discothèque ; que le 8 novembre 1992, M. X...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 janvier 2022 et 13 juin 2023, Mme C A, représentée par Me Bouquet-Elkaim, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

. **** APPELANTS : Monsieur [B] [H] né le [Date naissance 5] 1941 [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Jérôme BOUQUET-ELKAÏM, avocat au barreau de RENNES Monsieur [N] [M]

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation Elkala, dont le siège social est Stadle 18 FL 9490 Vaduz

#Gilbert Elkaïm e Philippe Mazuel contro Commissione delle Comunità europee.#Procedimento sommario - Dipendenti - Urgenza - Insussistenza.#Causa T-173/99 R.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2026 La société Elkem

Copie exécutoire : ELKAIM Jonathan Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

X... sur un chantier irakien sur le site d'Elkaim était nécessairement limité à l'existence de ce chantier, que chaque mission constitue un chantier autonome avec un maître d'ouvrage différent, que, lorsque

reorésentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24032 Représentée par Me Philippe ELKAIM

E B, représentés par Me Bouquet-Elkaïm, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Châteaulin à leur verser une indemnité de 76 375,20 euros en réparation des préjudices qu'ils ont subis

D'INSTANCE ET D'ACTION Mme [H] [E] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/8361 du 29/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 3]) Représentant : Me Marine ELKAIM

La société ELLEAIME sera déboutée de sa demande de nullité du jugement.

François Z..., demeurant ..., 2 / la société Elkaim, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 février 2020 et 2 juin 2022, M. et Mme B C, représentés par Me Bouquet-Elkaïm, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 27 Juin 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 27 juin 2024 à Me Marine ELKAIM

I D, représentés par Me Bouquet-Elkaim, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Thorigné-Fouillard du 6 février 2023, portant constat de la désaffectation