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8 résultats pour « Duvieuwbourg »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section B

69735d7acdc6046d4769257c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

épouse [R] née le 26 Octobre 1969 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Olivier PAULET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Justine DUVIEUBOURG

Source officielle
CA

Référés du PP

635cc36a0d69e87f74e6c072

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

MEDIFEL (MEDIT DIFFU FRUITS LEGUMES) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Postulant, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me DUVIEUWBOURG

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623e5d4f3fc56380b08e

Appel

25 août 2022

25 août 2022

CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 25 AOUT 2022 APPELANTS : Monsieur [G], [I], [A] [K] né le 10 Mai 1987 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me DUVIEUBOURG

Source officielle
TJ

Chambre 06 SAISIES IMMOB

683f580f8f105e58d1ae91cf

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

représentée par Me Julien DUMOLIE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant et Me Pierre-François GIUDICELLI, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat postulant, substitués par Me Justine DUVIEUBOURG

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c1050cbf9fd47c90a1358e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 10] représentée par Me Frédéric BERENGER de la SELARL DEBEAURAIN & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Justine DUVIEUBOURG

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100963_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - les observations de Me Duvieubourg substituant Me Golovanow, représentant la commune des Monts-Verts.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

627df6e60d41e0057d43e11b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

831 00018, siège social [Adresse 17] [Adresse 16] représentée et assistée par Me Julien DUMOLIE de la SELARL DEBEAURAIN & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Justine DUVIEUBOURG

Source officielle
CA

1ere Chambre

642d147bcb8fa004f57da1a9

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

qualité au siège situé : [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Justine DUVIEUBOURG

Source officielle