, de la société MC Donald'S France, de la SCP Lesourd, avocat de M.

Par ailleurs, Mc Donald's, marque mondialement connue, bénéficie d'un avantage incontestable sur Quick, dont la diffusion est géographiquement plus limitée.

la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Pierre X..., la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LIMOGES, Donald

Z..., responsables de zone échelon 1, niveau 3, au sein de l'établissement Mac Donald's exploité par la société BHT Strasbourg Saint-Denis, ont été promus assistants stagiaires échelon 3, niveau 3 le 1er

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° K 99-41.092, Y 99-41.403 formés par la société Jamala - Mac Donald's, société anonyme

.., la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, de quatrième part, que le troisième passage, relatant l'existence de factures d'un montant de 500 000 francs réglées par Mc Donald's

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 octobre 2000), que la société Mac Donald's

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mac Donald's France restauration, société anonyme, dont le siège est

..., Léon Z...et Alain F..., coupables de destruction ou dégradation d'un bien appartenant à autrui dont il n'est résulté qu'un dommage léger ; " aux motifs que les dégradations commises au Mac Donald's

ce dernier, porte-parole "d'Emgann", l'avait sollicité, l'invitant à le rejoindre dans un bar de Nantes, où il lui présentait dans le creux de sa main un morceau de papier portant la mention "Mac Donald's

le 26 juin 2003 un acte refusant le renouvellement sans indemnité d'éviction au vu du congé délivré ; que la société Mac Donald a assigné sa bailleresse et la SCP aux fins de voir dire que l'acte du 3

demeurant ... à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 19 septembre 1994 par le tribunal d'instance de Versailles (élections professionnelles), au profit de la société Mc Donald's

Y..., ont été détachés au sein de l'EURL Sodefe qui exploite le restaurant Mc Donald's, [...] dans la même ville ; qu'à compter de juin 2010, ces salariés ont réintégré le restaurant de la rue de Rome

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Boussyval, Mac-Donald's Boussy, dont le siège est centre commercial

X... a été embauché le 1er décembre 1990 par la société Sobores qui gère un restaurant Mac Donald's, en qualité de manager niveau II échelon 1; qu'il a été licencié le 2 décembre 1991 ; Sur le deuxième

Code de procédure pénale ; il sera rappelé que Gaël X... est impliqué dans 3 attentats ou tentative dont l'attentat à l'explosif perpétré le 19 avril 2000, vers 10 heures, contre le restaurant Mc Donald's

Par acte du 5 août 2011, la société Pardes Patrimoine a fait assigner la société Mc Donald's France en intervention forcée.

X... a été embauché le 1er février 1991 par la société Sobores qui gère un restaurant Mac Donald's, en qualité de manager stagiaire niveau II, échelon 1; qu'il a été licencié le 22 janvier 1992 pour insuffisance