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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162740d7705f25f43644060
3 octobre 2013
3 octobre 2013
APPELANTS Monsieur [U] [Y] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Dominique LEDUC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL
Source officielle14e Chambre
616337ec06e11dac7d76d104
21 septembre 2011
21 septembre 2011
916 Rôle N° 09/08829 [R] [C] C/ SA USICOM PROVENCE CPCAM DES BOUCHES DU RHONE SELARL DE ST RAPT ET BERTHOLET [U] [I] FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Dominique
Source officielle9e Chambre B
61637ecf6fb0a05a234bb1c2
16 mars 2011
16 mars 2011
9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2011 N°2011/ Rôle N° 10/16564 [S] [X] C/ [K] [W] CGEA AGS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Dominique
Source officielleChambre 4-2
6718946bd8ceca1cd7018de6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
PRO IMPEC VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE CNE Copie exécutoire délivrée le : 11 octobre 2024 à : Me Dominique LEDUC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 228) Me Fabien GUERINI
Source officielleChambre 4-2
63b91ab3b63d827c909cac12
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Rôle N° RG 19/06957 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEFYO [H] [K] C/ SAS JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES Copie exécutoire délivrée le : 06 janier 2023 à : Me Dominique
Source officielle9e Chambre B
61627e9c38d18b7ebf63d1e8
13 septembre 2012
13 septembre 2012
9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 10/22187 SARL 2 A DONATACCI C/ [V] [T] épouse [E] Grosse délivrée le : à : Me Dominique
Source officielle9e Chambre B
61626b87e62f7c490f224e4b
20 juin 2013
20 juin 2013
2013 N° 2013/ Rôle N° 11/00518 [A] [L] C/ [T] [V] Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie JACOB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Dominique
Source officielleChambre 4-2
63c256500bfda47c90075e7c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
2023 N° 2023/013 Rôle N° RG 19/07146 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGJM [Y] [L] C/ SAS GRANIOU AZUR Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Dominique
Source officielleChambre 4-2
60225713f90114addb2c5b18
5 février 2021
5 février 2021
2021/062 Rôle N° RG 18/03108 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB7V6 [B] [J] C/ SAS TECHNIPIPE Copie exécutoire délivrée le : 05 février 2021 à : Me Dominique
Source officielle9e Chambre A
5fdcba884c49b52653f22ae2
2 novembre 2018
2 novembre 2018
AFRIQUE C/ [O] [X] POLE EMPLOI [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : 02.11.2018 à : Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Dominique
Source officielle3e Chambre A
5fdc910a795c82b417bac3b6
15 novembre 2018
15 novembre 2018
DE PLOMBERIE CHAUFFAGE - SGPC Société AREAS DOMMAGES Société MAAF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure CAPINERO Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Dominique
Source officielleTrib. de Commerce
69bfa203cdc6046d4785db8e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
: Caisse d'Epargne CEPAC [Adresse 1] Représentant (s) : Maître Nathan HAGGIAG substitué par Maître Agathe BISCUIT - COMPARANTE Défendeur (s) : Madame [S] [G] [Adresse 2] Représentant (s) : Maître LEDUC
Source officielle1ère ch. civile
64faba3f0f624005e653f803
6 septembre 2023
6 septembre 2023
INDUSTRIE RCS de Paris n° 432 060 788 [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Agathe LOEVENBRUCK de la SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR LEJEUNE, avocat au barreau du Havre et assistée de Me Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616359e11416be03751aa54f
8 juin 2011
8 juin 2011
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 3P
DTA_2104382_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale 4-6
6a225907cdc6046d4737936c
4 juin 2026
4 juin 2026
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 2024-17314 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean christophe LEDUC
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462101.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Dominique Agniau-Canel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 22 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488324.20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Leduc, Vigand, avocat de M. B.
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa4b0c7dc206c9eb7e8b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SARL Casino [Localité 12] Loisirs une autorisation précaire et révocable d'occuper le domaine public.
Source officielle4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Madame Dominique R... épouse Q...
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