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347 résultats pour « Didier PILOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6883113e4d9076bf079c23d3

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

24 Mars 2024  Madame [E] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Agathe MARRET, avocat au barreau de CAEN APPELANTE Monsieur [J] [X] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Didier

Source officielle

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CA

2ème Chambre civile

64101eea980e61fb026a9c26

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Didier PILOT de la SCP PIRO VINAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 0210429 INTIMEE Nous, F.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67f0bdee2b128a299768569c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

FINANCIERE D'AUJOURD'HUI, ayant son siège social [Adresse 15], elle-même représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 26] Représentée par Me Didier

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6708c014445a086e2bcedc23

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Date naissance 3] 1993 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 1] Madame [Y] [U] [E] [I] née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 1] Représentés et assistés par Me Didier

Source officielle
CA

Référés

669b52fea3418ee2ae72d0f8

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 JUILLET 2024 DEMANDEUR AU RÉFÉRÉ : Monsieur [L] [B] né le 06 Juin 1987 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant et représenté par Me Didier

Source officielle
CA

Référés

6970d199cdc6046d471cf2c8

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

avocat au Barreau de LISIEUX DÉFENDEUR AU RÉFÉRÉ : Monsieur [B] [T] Né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 11] (070) Demeurant [Adresse 6] [Localité 4] Non comparant, représenté par Me Didier

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68df5d7c4a4e15bf2fe4fb0e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GPAP N° SIRET : 904 170 040 [Adresse 8] [Localité 19] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Didier PILOT, avocat au barreau de LISIEUX, Assistée de Me Guillaume DAPSANCE

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6a0f8671cdc6046d477fe357

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CRÉANCIER INSCRIT : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Me Didier

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c79b0fda31367c908eb561

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [C] [M] né le 06 Janvier 1983 à [Localité 6] (BRESIL) [Adresse 3] [Adresse 1]) représenté et assisté de Me Didier

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6878847863001e49f9f26b97

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

BLANCHISSERIE DIEUZY N° SIRET : 476 750 195 [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Didier PILOT, avocat au barreau de LISIEUX,

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6711fab07603bf88a1884667

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [C] [U] épouse [R] née le 04 Août 1969 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés et assistés par Me Amélie POISSON, substituée par Me Didier

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6d344bf0d1935aef8bc

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

HARAS DE STEL représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 392 375 150 [Adresse 1] [Localité 3] représentée de Me Didier PILOT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67908cdc1b5a79f732705592

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

CAEN, assistées de Me Vincent NIDERPRIM, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [H] [M] né le 07 Avril 1947 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] représenté et assisté de Me Didier

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264e2cdc6046d4739605e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[O] [G] [J] [Y] N° SIRET : 348 914 755 [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Didier PILOT, avocat au barreau de LISIEUX, Assistée de Me Philippe

Source officielle
CC

cr

61372564cd5801467741d508

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

préparer ce vol avec toute la minutie et l'exigence nécessaires puisque, d'une part, il s'envolait le jour même pour effectuer la dépose d'un père noël à Montceau-les-Mines et que, d'autre part, les pilotes

Source officielle
CC

cr

6079a8539ba5988459c4cb91

Cassation

9 août 1993

9 août 1993

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 1990, qui les a condamnés, les quatre premiers, pour dégradation de site classé, le dernier, pour

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d64e

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2005, qui, pour infraction à la réglementation sur l'élevage des animaux d'espèces non domestiques, l'a

Source officielle
CC

cr

6137262bcd5801467742375a

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2001, qui, pour délit de blessures involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné à deux amendes de

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Z

613721a4cd580146773f5834

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Didier A... et celle que conduisait M. Z... ; que les pilotes ont été blessés, M. A... mortellement ; que M. Z... a assigné les consorts A..., la GMF et M.

Source officielle
CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdce

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

à la circulation, perdu le contrôle de son véhicule qui est allé faucher cinq spectateurs placés sur un pré derrière une banderole ; que certes la finalité d'une épreuve de vitesse est pour chaque pilote

Source officielle