Deroyer, conseiller exerçant les fonctions de président, M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Look manager a acheté à la société Derby

Deroyer, président de chambre et de Mme Clouet, conseiller; qu'il résulte de l'arrêt rendu par la même Cour, le 28 octobre 1992, qu'elle était composée de MM.

Deroyer, président, de Mesdames Bliecq et Holman, conseillers, ainsi que de M. Dejardin, magistrat recruté au titre des concours exceptionnels, en stage ; qu'ainsi, la présence de M.

Deroyer conseiller, régulièrement désigné à cet effet, assisté de M.

Deroyer, exerçant les fonctions de président, Mme X... et de M. Villette, conseillers, en présence de M.

Deroyer, président, en présence de M.

techniques au sein de la société Derly France, fonction confirmée au sein de la société Derly Gestion ; qu'à compter du 1er octobre 1996, il est devenu directeur général de la société ; qu'une procédure

, - condamner la société RENE DERHY à lui verser la somme de 20.000 euros en vertu de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - condamner la société RENE DERHY aux entiers dépens de première instance

Elle déclare commercialiser ses produits notamment sous les marques "DERHY" et "RENE DERHY", auprès de grossistes et de boutiques de détail ainsi que sur son site internet accessible à l'adresse www.derhy.com

Deroyer, président, sur le rapport, à l'audience des débats du 17 novembre 1997, de M.

rendu le 21 décembre 2017 (n° 1643 F-D), par la deuxième chambre civile, sur le pourvoi n° B 16-24.836 formé par : - la caisse primaire d'assurance maladie des Vosges, l'opposant : - à la société Derrey

X..., a conclu avec la société Buffalo Grill un contrat de franchise, d'une durée de 114 mois, pour exploiter un restaurant sous l'enseigne Buffalo Grill à Dechy (59) ; que la société Val Trappeur, dont

[GK] [R], domicilié [Adresse 19], pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Derly France, 2°/ à M.

A..., gérant de la SARL Derby.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 avril 2020 et 29 novembre 2021, Mme A B, représentée par Me Dersy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 novembre

Dans ces conditions, le recours ainsi entrepris par la société Derby Eiffel Hôtel sera déclaré recevable. ''' Sur la fixation des honoraires dus par la société Derby Eiffel Hôtel En cette matière

Fabien X..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 25 septembre 2015 par La juridiction de proximité de Luneville, dans le litige l'opposant à la société Derrey, société par actions simplifiée