Delphin X... de Jesus, demeurant ...

Y... le 15 octobre 2003, qui énonce que Delphine X... lui a dit qu'elle "ferait quelque chose contre son père Philippe X..." car "elle ne pouvait pas sortir" et qu'elle "voulait porter plainte pour coups

le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Caroline LEVESQUE, avocat au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Marie GEORGES-PICOT de l’AARPI BEYLOUNI CARBASSE GUENY VALOT VERNET

[D] [S] qui a accepté au nom de Vintage Cruises les offres commerciales relatives aux travaux du SS Delphine ; 25.

ZENCO, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Madame Delphine BONNET, conseiller de la mise en état de la Chambre 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 janvier 2022, Mme C A, représentée par Me Vernet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 26/00690 - N° Portalis DB22-W-B7K-T4IY N° de Minute : 26/555 M. le directeur du INSTITUT MGEN DE LA VERRIERE

On retrouve toujours un trouble du jugement sans velléités suicidaires exprimées ce jour ». Il conclut que les soins psychiatriques doivent être maintenus à temps complet.

D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 26/00687 - N° Portalis DB22-W-B7K-T4H5 N° de Minute : 26/552 M. le directeur du INSTITUT MGEN DE LA VERRIERE

; CONDAMNER la SNC LE VEILLEUR DE PIERRE au paiement de la somme de 10.000 euros au titre du préjudice d’image subi par la société CRESUS ; CONDAMNER la SNC LE VEILLEUR DE PIERRE à la somme de 5.000

Portalis DB2H-W-B7J-262Y Ordonnance du : 04 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine

1 Délibération n° 2019-105 du 6 novembre 2019 relative à la situation de Madame Delphine Gény-Stephann La Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, saisie en application de l’article

1 Délibération n° 2021-42 du 16 mars 2021 relative au projet de reconversion professionnelle de Madame Delphine Gény-Stephann LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

Jean-Michel X..., veilleur de nuit à la société Délainage de Bouscayrac dont il était salarié depuis 1977, a été licencié avec trois autres salariés le 6 mai 1998 pour motif économique ; que, sur sa

[V] a travaillé au sein de l'association [7] à compter du 28 février 2011 en qualité de veilleur de nuit puis, à compter du 13 décembre 2012, en qualité de surveillant de nuit qualifié.

Delohen, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public ; - et les observations de Me Couëtoux du Tertre, représentant le CROUS de Nantes Pays de la Loire. Considérant ce qui suit : 1.

, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 13 février 2020 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Marie-Hélène Masseron, président et Delphine

DB2H-W-B7K-4BLL Ordonnance du : 03 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine