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351 résultats pour « Delphine SERRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

64eedc90bb2c32d969d35254

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 13/00796 APPELANT : Monsieur [W] [R] né le 09 Août 1961 à [Localité 8] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Delphine

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Section 6

6a0b76d2cdc6046d471ea1a7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

MONTPELLIER DÉFENDERESSE : Madame [G] [U] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] (Yvelines) actuellement incarcérée au Centre Pénitentiaire [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par : Me Delphine

Source officielle
CA

Référés

6707702381e733ee26982eb5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Maître Mélanie BAUDARD, avocat au barreau de BEZIERS DEFENDERESSE AU REFERE Madame [Z] [R] née le 12 Avril 1991 à [Localité 4] (MAROC) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Delphine

Source officielle
TCOM

CCC

69ab7f72cdc6046d47c9105f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[W] [M], Me Delphine SERRIER, Avocat, qui a conclu comme en l'exploit. * La STE SMB INDUSTRIES (SAS) n'a point comparu ni personne pour elle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9b

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

née le 21 Juin 1945 à ST MICHEL (34520) de nationalité britannique ... 34390 OLARGUES représentée par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Delphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91ccd

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

assisté de Me Muriel MERAND, avocat plaidant au barreau de BEZIERS Monsieur Roger Z... ... 34310 CAPESTANG représenté par Me Fanny MOLES, avocat postulant au barreau de BEZIERS, assisté de Me Delphine

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

67f0bc5a8f7cbd382f4d3167

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT - MURCIA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substitué à l'audience par Me Delphine

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d89b1dcdc6046d47bc82f3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 09 AVRIL 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213ef

Cassation

12 septembre 2000

12 septembre 2000

Serge, - Z...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff20ecdc6046d478951cd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 2ème prolongation Nous, Delphine CHOJNACKI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d9e020cdc6046d47d984cb

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686737e31b7f74444a6a

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

LA PINTA prise en la personne de son représentant légal Monsieur Serge BLANCO [Adresse 4] [Localité 54] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfad

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

L'expert, M Delepine, déposait son rapport le 9 mars 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd17

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

RG N : 10/ 01286 AFFAIRE : Delphine X... C/ Frédéric Y...

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb389f19e8c50f94537

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

NEXITY IR PROGRAMMES SEERI C/ S.C.I. SCI LF WELLCOME, S.A.R.L. IRIS GESTION, S.A.R.L. ACTIVITE BATIMENT ET TECHNIQUE, S.A.S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f111cdc6046d4777b184

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MAINTIENT Madame MAURIN Delphine, Juge-Commissaire et Monsieur GIBERT Jean-Pierre, Juge-Commissaire suppléant.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008170080

Admin. suprême

10 juin 2004

10 juin 2004

Vu la requête, enregistrée le 28 mai 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Delphine X née PERRAUD, ... et M. Serge X, demeurant ...

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4bfd5882b39b2e739d8c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES, représentée par Me [I] [X] en qualité d’administrateur judiciaire de la société BL INDUSTRIES Société MAAF Société SEFRI CIME PROMOTION AVOCATs DEFENDEURS défaillant

Source officielle
TJ

Service de proximité

677d8ef0b032d83cfd3ea023

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LAMY, pris en son établissement secondaire NEXITY [Localité 1] MERIDIA syndic, [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Ambre SENNI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01042

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

indiquait à la SASBB (Martine Y... et Delphine Z...) : « les docs sont dans les mains de maître A......

Source officielle