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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6162c830b820aa60963d8449
10 mai 2012
10 mai 2012
de son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant Maison [6] - [Adresse 3] représentée par Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Delphine
Source officielle9e Chambre A
616290dae498f0b428bb83db
24 mai 2012
24 mai 2012
barreau de MARSEILLE INTIME Maître [H] [U], mandataire liquidateur de la LICENCE TOON, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Delphine
Source officielleChambre 4-3
652a301c7ed1ea83181123a1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
au barreau de TOULOUSE APPELANT Monsieur [R] [H], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Delphine
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_18MA03036_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2018, et deux mémoires enregistrés le 10 septembre 2018 et le 31 décembre 2020, Mme A... épouse B..., représentée par Me Delphine Carrière
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458985
8 janvier 2025
8 janvier 2025
immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 450 707 898 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Michaël BISMUTH de la SELARL CABINET BISMUTH, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Delphine
Source officielleChambre 4-8a
6901b120748a422ad95403e5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
APPELANTE Madame [M] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Delphine CARRIERE, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Delphine CARRIERE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6788099ec21c0e53e790762d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDERESSE Madame [S] [U] née le 06 Août 1969 à [Localité 14] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Delphine
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Delphine CARRIERE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65c28613a2af13da6867e7b5
1 février 2024
1 février 2024
HAMMOUD 1175, petite route des Milles Villa Milla - Bâtiment B App 1 13290 AIX EN PROVENCE comparant en personne assisté de Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Delphine
Source officielleChambre 4-1
63cb92a29c02507c9078dc2b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
M] [Z] C/ SARL INTERVENTION SECURITE INDUSTRIE PLUS Copie exécutoire délivrée le : 20 JANVIER 2023 à : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Delphine
Source officielleChambre 4-8a
6901b120748a422ad95403e8
28 octobre 2025
28 octobre 2025
APPELANTE Madame [L] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Delphine CARRIERE, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle9e Chambre B
61631c5c48f63659ca90a6c5
15 décembre 2011
15 décembre 2011
substitué par Me DE RYCKE, avocat au barreau de LILLE SAS CYBERNETIX MICROELECTRONIQUE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Delphine
Source officielleChambre 4-8a
6970ed9ccdc6046d4720453c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
APPELANTE Madame [V] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Delphine CARRIERE, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre sociale
66863cf0b1dbbe3bae60022e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
GLOBAL EXPERT [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Delphine CARRIERE, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre 4-2
69e07e7fcdc6046d476aa3e3
10 avril 2026
10 avril 2026
par Me Aude SAGNES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [F] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Delphine
Source officielle1ère Chambre
69e705e5cdc6046d47f9fe55
20 avril 2026
20 avril 2026
ATELIER DELPHINE CARRERE, S.A.
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Louis Y
613725bfcd580146774203b6
29 juin 1999
29 juin 1999
Jocelyne, épouse X..., partie civile, agissant à titre personnel et en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Arnaud et Delphine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM,
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5bca
15 avril 1992
15 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delphine productions, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (8e), ..., en cassation
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
659e462c5537980008847212
9 janvier 2024
9 janvier 2024
intégrant sa carrière en Suisse et faisant état de 170 trimestres, dont 36 accomplis en Suisse.
Source officielle1ère Chambre
6363686737e31b7f74444a6a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ATELIER DELPHINE CARRERE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603469ddcaa1445826daafd0
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Maurice Zavaro, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 1 sur 25
Carrière, Delphine, Catherine
02/05/2025
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VINS ET CONSEILS, CARRIERE, Delphine
03/09/2021
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VINS ET CONSEILS, CARRIERE, Delphine
27/10/2020
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BLASZCZIK, ADAM, Delphine, Joséphine, Simone, Rachel, Josiane, Michèle, BARBERET, CARRIERE
14/11/2012
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