Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AUDIENCE DE DELIBERE
69e0a0cdcdc6046d476dc927
16 avril 2026
16 avril 2026
Comparante par Me Pauline COSSE PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SARL BUREAU immatriculée au RCS d'Evreux sous le numéro 518 193 024, Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me David-Alexis
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37d75a2d196dbc191af
4 juillet 2025
4 juillet 2025
7] sous le numéro 794 149 328, représentée par son gérant dûment habité, [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marion TOUZELLIER, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me David-alexis
Source officielleCh. civile et commerciale
6708c05d445a086e2bcee137
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MOOVSIT [Adresse 1] [Adresse 1] / France représentée et assistée par Me David-alexis MENNESSON, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : S.A.S.
Source officielleChambre Premier Président
66177db5e5d80f0008c2e97a
10 avril 2024
10 avril 2024
Industrielle [Localité 3] représentée par Me Pascale RONDEL de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de DIEPPE DÉFENDERESSE : SAS MOOVSIT [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me David-Alexis
Source officielle1ère chambre sociale
696a768ecdc6046d478da5a1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 8] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [J] [Y] [Adresse 9] Représenté par Me David-Alexis MENNESSON, avocat au barreau de ROUEN, substitué
Source officielleCh. civile et commerciale
68676395a9510a2e90cf2570
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRS NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me David-alexis MENNESSON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e7bc1cc27cf28f9095fa
10 octobre 2025
10 octobre 2025
numéro 794 149 328, représentée par son gérant dûment habité, [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marion TOUZELLIER, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me David-alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9a48616ed0f8cd511a
2 mai 2023
2 mai 2023
DAVID GOIC & ASSOCIES C/ Mme [H] [R] S.A.R.L.
Source officielleChambre 6/Section 5
669aa8d430bd4f0c3f6a8354
19 juillet 2024
19 juillet 2024
JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 19 JUILLET 2024 Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/04096 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XNVT N° de Minute : 24/00449 La société VILLA ALEXIS
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452967.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleChambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f904
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[V] [O] et son conseil, et au procureur général près la cour d'appel d'Orléans ; Et la présente ordonnance a été signée par Alexandre David, président de chambre, et Alexis Douet, greffier présent
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112514
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00230 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GW4W Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [X] [N] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N°
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112516
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00232 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GW42 Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [M] [V] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N°
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00542 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSW Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00543 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSY Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12
Source officielleChambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f906
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[N] [H] et son conseil, et au procureur général près la cour d'appel d'Orléans ; Et la présente ordonnance a été signée par Alexandre David, président de chambre, et Alexis Douet, greffier présent
Source officielleChambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f908
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[C] [T] et son conseil, et au procureur général près la cour d'appel d'Orléans ; Et la présente ordonnance a été signée par Alexandre David, président de chambre, et Alexis Douet, greffier présent
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a4dd7001754d62122b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Alexis ESCHBACH, assesseur représentant les travailleurs non salariés et assistés de M. David CREQUIT, greffier lors du prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
696747e4cdc6046d473b16e9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 ARRET SUR OMISSION CONCERNANT L'ARRET RENDU LE 13 JUIN 2025 SOUS LE N°RG 23/04425 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle6ème chambre civile
68deeadd6af9fd1f8097251c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Copie exécutoires et Copie : Délivrées le : à : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA Me Alexia
Source officiellePage 1 sur 12