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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6da
19 octobre 2011
19 octobre 2011
ORPEA 3, rue Bellini 92806 PUTEAUX représentée par Me David BREUIL cabinet FIDAL Barreau de VICHY **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61633c127eadebb7307d1f05
30 juin 2011
30 juin 2011
LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 30 JUIN 2011 APPELANTE : SAS PRESTIIGE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Rémi MASSET, avocat au barreau de CUSSET-VICHY substitué par Me David
Source officielleChambre Sociale
67932fce9097fd849ae8aab8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[E] (GERANT) [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me David BREUIL de la SELARL ABSIDE AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY - et par Me Remi MASSET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CUSSET
Source officielleChambre Sociale
67932fce9097fd849ae8aaba
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[B] (GERANT) [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me David BREUIL de la SELARL ABSIDE AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY - et par Me Remi MASSET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CUSSET
Source officielleChambre Sociale
67932fce9097fd849ae8aabc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[W] (GERANT) [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me David BREUIL de la SELARL ABSIDE AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY - et par Me Remi MASSET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CUSSET
Source officielleChambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
greffière, lors du prononcé ENTRE : S.A. [5]-[L] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me David
Source officielleChambre Sociale
67932fce9097fd849ae8aab6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[B] (GERANT) [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me David BREUIL de la SELARL ABSIDE AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY - et par Me Remi MASSET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CUSSET
Source officielleChambre Sociale
643e35e483146e04f531ece5
11 avril 2023
11 avril 2023
[R] [K] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me David BREUIL de la SAS ABSIDE AVOCATS,, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Caisse CPAM DE L'ALLIER [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me
Source officielleChambre Sociale
6287333fc1d4e9057d612f18
17 mai 2022
17 mai 2022
ORPEA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me David BREUIL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de
Source officielleChambre Sociale
6538b4367ffc2c8318ee0202
24 octobre 2023
24 octobre 2023
NOVADHEO [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Remy MASSET et Me BREUIL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Appelante ET : M.
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f050
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ECURIES DU CHATEAU représentée par son gérant Monsieur [SW] [GI], domiciliée en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me David BREUIL de la SELARL ABSIDE AVOCATS
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdcc78dc1b40833136db298
30 octobre 2018
30 octobre 2018
substitué par Me Laura DANJOUX, avocat au barreau de MELUN, toque : M20 INTIMEE SAS MASSON MARINE [Adresse 2] [Localité 3] non comparante ni représenté à l'audience, ayant pour conseil Me BREUIL
Source officiellecr
613726a1cd580146774272dc
24 mai 2005
24 mai 2005
que, dans ces conditions, Pierre Y..., qui avait connaissance de l'issue de la poursuite en diffamation intentée en 1998 par Lutte Ouvrière , pouvait s'appuyer sur l'enquête alors réalisée par David
Source officiellecr
été ouverte au tribunal d'Annecy, le 25 septembre 2000c/Raymond X
6137267acd58014677425e22
20 août 2003
20 août 2003
et 1992, sur les personnes de Jean et Lionel X..., par Raymond X... qui les avait filmées ; qu'en outre, plusieurs autres cassettes, contenant l'enregistrement de films réalisés en Thaïlande et au Brésil
Source officielle1ère Chambre civile
633d1fc362f5393e2eb44913
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par déclaration du 2 août 2019, la société Elevage du Breuil et M. et Mme [W] ont formé appel de ce jugement.
Source officielleService des référés
65b406fa753f879640d60788
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence BREUIL
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2507446_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
A, représenté par Me David Silva Machado, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2025, notifié le 30 avril 2025 à 12 heures 30, par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé
Source officielleService JAF
691d955002bad2f30af60ad4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
), demeurant [Adresse 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C25056-2024-003588 du 18/06/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) représentée par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b111
6 septembre 2006
6 septembre 2006
CRAVO SANDRA COUR D' APPEL DE POITIERS lère Chambre Civile ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur David X...
Source officielle8ème chambre
DTA_2112385_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Breuille a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 1 sur 15