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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69cd5524cdc6046d47c33425
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MONTESSUIT ET FILS SAS [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître DUPRAZ Sylvie - [Adresse 5] [Localité 4] Par requête reçue au greffe en date du
Source officielleJEX
68f92be2de0ebe408da9e760
1 juillet 2025
1 juillet 2025
HABITAT OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE [Localité 6] AGGLOMERATION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Chloé CATTEAU, Vice-Présidente Juge de l’Exécution Madame Sylvie
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd244bbc9a118c6c63f47
4 juillet 2024
4 juillet 2024
décembre 2022 APPELANTE : Organisme CPAM DE [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] dispensée de comparution INTIMEE : Mme [D] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sylvie
Source officielle2ème Chambre
66878cbe05d6f7f678d49034
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LEMAN HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ONON AGGLOMERATION, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représenté par Me Sylvie DUPRAZ, avocat au barreau
Source officiellecr
61372646cd580146774244ee
3 mars 2004
3 mars 2004
gestes d'ordre sexuel étaient pratiqués, à savoir le sexe de l'enfant ; que l'expert, le professeur B..., qui a examiné l'enfant, notait que cette dernière désignait son ventre où "tonton Charles et Sylvie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1202656d26d0f8b57c9f
26 avril 2023
26 avril 2023
DÉSISTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------ Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat ------------------------------ Nous, Sylvie
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d913edcdc6046d47c69205
4 avril 2025
4 avril 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : Copie aux demandeurs : 4 Copie aux défendeurs : 6 Copie au DGR Copie SCP DUPARC ET FLAMENT et SELARL ASPERTI-DUHAMEL Huissiers TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
69fb4015cdc6046d47cba211
27 avril 2026
27 avril 2026
nom du peuple français Jugement de jonction du 27/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006755 Demandeur (s) : [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : Me Sylvie
Source officiellesoc
61372284cd580146773fdeff
17 janvier 1996
17 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers Duplan, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellesoc
61372390cd5801467740b69d
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Nadine YO..., demeurant ..., 45770 Saran, 38 / Mme Sylvie XC..., demeurant ..., 39 / Mme Marie-Rose XN..., demeurant ..., 40 / Mme Sylvie R..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bcc4
21 mars 2001
21 mars 2001
Akoun Léonard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de Mme Sylvie Y..., demeurant "Le Petit Prince", ...
Source officiellesoc
6137235ccd58014677408bd6
27 octobre 1999
27 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Yvonne X..., veuve Z..., demeurant ..., 2 / Mme Sylvie A..., ès
Source officiellesoc
613723ddcd5801467740f2d9
19 juin 2002
19 juin 2002
suivant : Sur la saisine d'office de la Chambre sociale en vue de la rectification de l'arrêt n° 1519 FS-D, rendu le 7 mai 2002, dans les affaires D 99-43.593 et E 99-43.594 opposant : 1 / Mme Sylvie
Source officiellesoc
61372368cd580146774095b7
2 février 2000
2 février 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., exerçant sous l'enseigne Magasin "Nuances", domicilié ...
Source officiellesoc
613723d8cd5801467740ee4b
7 novembre 2001
7 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Y..., demeurant HLM La Barbacane, appartement 13, 11130 Sigean, en
Source officiellesoc
613723f4cd5801467741060a
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Edmond G..., demeurant ..., 4 / de Mme Sylvie F..., demeurant ..., 5 / de Mme Zahia B... Said, demeurant ..., 6 / de Mme Carole E..., demeurant ..., 7 / de M. Pierre C...
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b856
5 juillet 2000
5 juillet 2000
Régis B..., 11 / de Mme Alexa C..., 12 / de Mme Sylvie F..., 13 / de M. Arnaud X..., 14 / de M.
Source officiellesoc
6137234dcd58014677408052
6 octobre 1999
6 octobre 1999
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S 97-42.884 formé par : Consorts X..., II - Sur le pourvoi n° Y 97-43.120 formé par Mme Sylvie
Source officiellesoc
613723d9cd5801467740ef9b
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b92b
5 juillet 2000
5 juillet 2000
Jean-Michel X..., domicilié ..., 4 / de Mme Sylvie Z..., domiciliée ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mai 2000, où étaient présents : M.
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