Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91150
19 février 2014
19 février 2014
seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître DUCART
Source officielle3ème Ch.section D
662015e2f05edb385fb2da65
16 avril 2024
16 avril 2024
copie dossier le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDERESSE : Madame [W] [D] [C] [X] née le [Date naissance 7] 1967 à [Localité 15] demeurant [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Carole
Source officielle2ème Chambre
66863d19b1dbbe3bae60044c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
(Réf 1ère instance : 22/2576) Mme [X] [S] C/ Mme [L] [F] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Carole
Source officielle2ème Chambre
66863d1ab1dbbe3bae60044e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DOMIPREST Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Carole DUCART-MEVEL - Me Maëlle KERMARREC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea7a
10 janvier 2012
10 janvier 2012
née le 27 Juillet 1967 à FLERS (61100) ... 35290 SAINT MEEN LE GRAND représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Carole DUCART-MEVEL, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur
Source officielleJEX
68e88b493ea43407b9fba713
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ENTRE : -Madame [H], [I], [B] [O] épouse [F], née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 6] (22), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Carole DUCART-MEVEL, avocat au barreau de RENNES Partie(s
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006650612
26 août 2014
26 août 2014
Joaquim Manuel Duarte de Oliveira 21/08/1949 Pernes 5. Carlos Alberto Rebelo Mota 30/06/1947 Coimbra 6. Rui Nazaré Rodrigues 05/03/1942 Amadora 7.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6263997e81d302277d8e8d26
22 avril 2022
22 avril 2022
CROISILLE-CABROL, conseillère Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609
16 avril 2013
16 avril 2013
ALBERTO SIMÕES AGUILEIRA BAPTISTA ANTUNES 5 000 47 CARLOS ALBERTO TAVARES GONZALEZ 5 000 48 CARLOS MANUEL BATISTA NUNES ROSÁRIO 5 000 49 CARLOS MANUEL DIAS GOMES PEREIRA 5 000 50 CARLOS VILAR DA SILVA
Source officielle1ère chambre
DTA_2103248_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
à Viré a été délivré, au nom de la commune, à la Sarl Le Chai Duchet.
Source officielleREFERES 1ère Section
670421d48d5cd4a8758fff05
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/802 N° RG 24/01007 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCYS 3 copies GROSSE délivrée le 07/10/2024 à Me Jean-jacques DAHAN Me Christian DUBARRY
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fee704a005d1ed6fec
19 avril 2023
19 avril 2023
[M] [U] est sans cause réelle et sérieuse ; CONDAMNE la SARL Mercier Carrosserie à payer à M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Préalablement à la vente, les époux [X] ont fait procéder à un ultime contrôle du camping-car, confié à la [12] à responsabilité limitée Carrosserie [O].
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0923JUD001719905
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Ferreira Passos de Almeida, Marina de Andrade Duarte Ferreira, Eduardo Manuel de Magalhães Duarte Ferreira, José Pedro de Magalhães Duarte Ferreira, Paulo de Magalhães Duarte Ferreira, Maria de Magalhães
Source officiellecr
613726a3cd58014677427449
3 avril 2007
3 avril 2007
mis en examen devant la cour d'assises du Rhône pour avoir, au cours des années 1989, 1990 et 1991, par violence, contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Carole
Source officielle1re chambre sociale
66fe356291b69e88a370fd1b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ALBIREO [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Carole DOMPEYRE de la SELARL LOYVE AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Ordonnance de clôture du 20 Juin 2024 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellecr
613725c1cd580146774204b2
10 mai 2000
10 mai 2000
propre camion et en faisant personnellement ralentir les automobilistes ; qu'elle a encore constaté que le conducteur du véhicule de la DDE est arrivé à 5 h 30, et que l'accident ayant coûté la vie à Carole
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206535
13 novembre 2020
13 novembre 2020
width:9.96pt; display:inline-block } .s6ED9855C { width:15.29pt; display:inline-block } Communiquée le 13 novembre 2020 Publié le 30 novembre 2020 QUATRIÈME SECTION Requête n o 39371/20 Cláudia DUARTE
Source officiellecr
61372622cd5801467742336a
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé
Source officielleRéférés
675a13043bace64ddb46bd06
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 OCTOBRE 2024 DEMANDEURS Mme [F] [K] épouse [Z], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocats au barreau de TOULOUSE
Source officiellePage 1 sur 5