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376 résultats pour « DUBOIS Mailys »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c345

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Esplanade Charles de Gaulle - 33074 BORDEAUX CEDEX appelant, cité à personne morale le 28.04.2008 (A.R. signé le 05.05.2008), non comparant, représenté par Maître DUBOIS Mailys loco Maître MESCAM, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd906a1

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

né le 26 Septembre 1975 à ORLEANS ... 37170 CHAMBRAY LES TOURS Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me DUBOIS MAILYS, Plaidant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0fb8ecdc6046d473adcfd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par mail du 19/01/2025, la société SML SERVICES a accusé réception des factures et précisé que son entreprise procéderait à un paiement sous 30 jours demandant que certaines sommes non conformes aux accords

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6c35ecdc6046d47c18c6f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ananana ini a sannaa saa w Jugement signé par Monsieur Franck MORY, président d'audience et par Madame Laurence DUBOIS, commis greffier. Signé électroniquement par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519866_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Dubois, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89ef

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

 », situé 1-3-5-7 Mail Jean Dunois à Chartres (28).

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE PROCEDURES COLLECTIVES

69c0d3a5cdc6046d479d6a79

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

2] REPRESENTANT(S) : SELARL LH & Associés (Me Léonor HENON) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT JUGES : Monsieur Pascal JANSSEN : Monsieur Pascal BERTRAND Monsieur Yves DUBOIS

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d555afcdc6046d47707077

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, l’UDAF de la Haute-Vienne, Monsieur [F] [C] et Me Charlotte DUBOIS-MARET.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6799c762d0369362bfa17a32

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/01/2025 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN la SELARL SELARL MAÏLYS DUBOIS ARRÊT du : 28 JANVIER 2025 N°

Source officielle
CC

civ2

613721c6cd580146773f7232

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Alain Y..., demeurant Pech Naou à Vaissac (Tarn-et-Garonne), 2°/ du Groupe Drouot, dont le siège social est place Victorien Sardou à Marly-le-Roi (Yvelines), 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b1a4e2364a383b7747478

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/04/2025 la SELARL MAÏLYS DUBOIS ARRÊT du : 24 AVRIL 2025 N° : - 25 N° RG 22/02136 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GUSH

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00959

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

au soutien des intérêts de la Société Stéarinerie DUBOIS

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d6ad50cdc6046d478faee9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[Localité 3], Madame le Procureur de la République, Monsieur [U] [Q] et Me Charlotte DUBOIS-MARET.

Source officielle
CA

Sixieme Chambre

66fb911b39036b39a0de8223

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DUBOIS, assistée de C.

Source officielle
CA

ETRANGERS

625baeac44cde4277d1bd731

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

DUBOIS, Président de chambre, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 21 DECEMBRE 2021 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5ef2dcdc6046d47b34149

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par mail en date du 06 janvier 2025, Maître Franck SPRIET a indiqué se dégager de sa responsabilité pour cette affaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9964cdc6046d4734f8af

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Nous, Sébastien CARPENTIER, Président chargé du contrôle des expertises au tribunal mixte de commerce de Fort de France, assisté de Pierre-Emile DUNOYER, Greffier ; Vu le courriel de Maître Philippe DUBOIS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6349004f63d497adffda427a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[R] [F] le mail suivant, par ailleurs également adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87902

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

. : 04/00346 Nature du recours : Appel APPELANT : Maître Patrick-Paul DUBOIS, mandataire judiciaire, ès qualités de liquidateur de la société CARDAN S.A (24, rue Clément Marot - 69007 LYON), nommé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61627e9d38d18b7ebf63d1f4

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

et ès qualités d'héritier de [O] [L] [Adresse 11] [Localité 4] représenté et assisté par la SCP RIBAUT (Maître Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) et par Maître Pascal DUBOIS

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Maïlys DUBOIS

SIREN 843929944Greffe du Tribunal de Commerce de tours

18/08/2026

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Maïlys DUBOIS

SIREN 843929944Greffe du Tribunal de Commerce de tours

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Maïlys DUBOIS

SIREN 843929944Greffe du Tribunal de Commerce de tours

15/06/2023

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Maïlys DUBOIS

SIREN 843929944Greffe du Tribunal de Commerce de tours

25/05/2022

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Maïlys DUBOIS

SIREN 843929944GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

19/05/2021

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