AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
61638eee0d12e998c06d9d46
18 novembre 2010
18 novembre 2010
PENNEL AUTOMOTIVE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Maître DORLANNE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d96c25a97f0381f4e23
2 décembre 2014
2 décembre 2014
NATIONAL DE LA PROPRETÉ INDUSTRIELLE [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Mme [T] [C], chargée de mission en vertu d'un pouvoir général du 15 juin 2014 APPELÉE EN CAUSE : SCP LEXIA - VINCENT
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fd9a5ce9b8b1e998db9decc
17 décembre 2019
17 décembre 2019
APPELANT : Nicolas, [W], [T] [Z] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 13] (Sénégal) demeurant [Adresse 10] Représenté par Me Vincent DORLANNE de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de
Source officielle12e chambre
603336914ae273a759bbc4c3
5 septembre 2017
5 septembre 2017
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20160124 Représentant : Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab9
7 novembre 2007
7 novembre 2007
actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Cordo giovanni Agnelli 200 CAP-10100 TORINO (ITALIE) représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
Administration domicilié en cette qualité au siège socialc/S. C
6253c923bd3db21cbdd8759e
23 juin 2005
23 juin 2005
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social, 53-55 rue Elie Gintrac-33000 BORDEAUX représentée par la SCP MICHEL PUYBARAUD, avoués à la Cour, et assistée de Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e15
28 janvier 2016
28 janvier 2016
SA IVECO FRANCE dont le siège social est 1 RUE DES COMBATS DU 24 AOUT 1944-69200 VENISSIEUX représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea0
6 mai 2008
6 mai 2008
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 48 rue Calvé-33000 BORDEAUX représentée par la SCP TOUTON- PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour et assistée de Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b9
22 mars 2012
22 mars 2012
Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémi FIGEROU, Avocats Associés au barreau de BORDEAUX, et par Maître Vincent DORLANNE, Avocat au barreau de BORDEAUX, 2o/ Mademoiselle Vanessa Y..., née le 5 Décembre 1981
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60345007ff133a3ff81b7305
3 janvier 2017
3 janvier 2017
avocat plaidant au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSE : [U] [L] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Vincent
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6031ff38af6160376bb9593f
22 mai 2018
22 mai 2018
SUR OPPOSITION : SA GMF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître LANÇON substituant Maître Vincent
Source officielle1ère Chambre
60321575acc8a94d38752cd5
24 avril 2018
24 avril 2018
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Julie JACQUOT, membre de la SELARL AVOCADOUR, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Vincent
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd977b508556065849e5a69
27 janvier 2020
27 janvier 2020
IMPORT FRANCE, nommée à ces fonctions par jugement du Tribunal de commerce de Bordeaux du 27 mai 2015 123 Avenue Thiers - 33100 BORDEAUX représentée par Maître Lucie LAFUENTE substituant Maître Vincent
Source officielle14e chambre
6033f507409ac2a58f8490cf
23 février 2017
23 février 2017
: 523 314 474 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20160114 assistée de Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb5341c770b63125831055
21 mars 2019
21 mars 2019
qualité audit siège Représentée par Me Jérôme DEPONDT de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Ayant pour avocat plaidant : Me Pierre LANCON de la SCP LEXIA, substituant Me Vincent
Source officiellecr
61372635cd58014677423c79
30 octobre 2002
30 octobre 2002
D..., commissionnaires en douane, ont effectué des déclarations en douane relatives à des produits textiles importés par la société Flag D... ; que, sur présentation de certificats EUR 1 attestant l'origine
Source officielleChambre procédure orale
6a0e1551cdc6046d475b3a8a
19 mai 2026
19 mai 2026
AIGUES Madame [B] [S] née le 01 Août 1974 à NOYON (60400) demeurant 18 Les Chênes Blancs - 84840 LAPALUD tous deux représentés par Me Marius Andrei BADESCU, avocat au barreau de LYON substitué par Me Vincent
Source officielleMERCREDI
69fc570fcdc6046d47e78d35
15 avril 2026
15 avril 2026
MERCREDI 15 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Vincent
Source officiellecr
61372693cd58014677426af5
14 septembre 2005
14 septembre 2005
permet de penser qu'il en souffrait au moment des faits ; que Wilson ajoute que les faits se passaient dans le noir (D57) ; que Claude X... parle des expériences sexuelles de Wilson avec son cousin Dorian
Source officielleChambre Référés Civils
6977c2a6cdc6046d47cc3a62
8 janvier 2026
8 janvier 2026
référés du Tribunal Judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU, a dans l'affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [D] [I] né le 09 Février 1982 à [Localité 4] (ROUMANIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Vincent
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