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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 4
615e0e3dc25a97f0381f53d7
18 novembre 2014
18 novembre 2014
2] comparante en personne, assistée de Me Yvette BÉATRIX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1892 INTIMEE SAS ITOCHU FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Cyrille
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f370dc6faf0009588a4d
24 avril 2024
24 avril 2024
Cour : Jugement du 17 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F20/08776 APPELANT Monsieur [P] [S] [Adresse 3] Bâtiment B [Localité 1] Représenté par Me Cyrille
Source officielleciv2
61372662cd58014677425250
18 mai 1995
18 mai 1995
de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Z
613721f5cd580146773f90ab
28 avril 1993
28 avril 1993
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Burgelin, conseiller, M.
Source officielleciv2
61372301cd5801467740443a
18 mars 1998
18 mars 1998
Cyril Y..., demeurant ..., 3°/ M.
Source officielleciv2
613721c3cd580146773f7050
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0d1
15 mars 1989
15 mars 1989
Cyrille X..., demeurant à Hipsheim (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1987 par la cour d'appel de Colmar, au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv2
61372253cd580146773fc0b0
8 février 1995
8 février 1995
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce78
23 janvier 2009
23 janvier 2009
1o Chambre B ARRÊT EN MATIÈRE RÉGLEMENTAIRE DU 23 JANVIER 2009 No 2009 / 5D Rôle No 08 / 19139 LE PROCUREUR GÉNÉRAL C / Cyril DE X...
Source officiellecr
61372603cd58014677422478
15 mars 2000
15 mars 2000
Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 15 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Cyril Z..., des chefs
Source officielleChambre commerciale 3-2
695f4dffcdc6046d4795b21a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
AFFAIRE : [H] C/ [V] NÉE [L], SOCIETE CAISSE RÉGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARI S ET D'ILE DE FRANCE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91677
26 mai 2014
26 mai 2014
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Mme Marie-josée Bolnet, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle.
6a0bbc40cdc6046d472346fe
15 avril 2026
15 avril 2026
[F] [M] [Z], exerçant une activité de Accessoire féminin, bazar, maroquinerie, prêt à porter, chaussures, bijoux fantaisie, accessoire de mode, gants, bonnetterie, écharpe, foulard en ambulant. - sise
Source officiellesoc
613720ffcd580146773f0207
28 juin 1989
28 juin 1989
Bonnet, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Saintoyant, Vigroux, conseillers ; Mlle Sant, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv2
6137210ccd580146773f08fa
7 juin 1989
7 juin 1989
Monsieur Alain, Bernard Y..., demeurant à Saligny-sur-Roudon (Allier), pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur de la personne et des biens de ses deux enfants mineurs, Christelle et Cyril
Source officielleTrib. de Commerce
69f7007acdc6046d476be828
7 avril 2026
7 avril 2026
2023J04643 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE ORDONNANCE DE TAXE DEMANDEUR : Madame [B] [Y] [Adresse 1] Représentée par Maître Karine OFFROY-BONELLE
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463081.20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
du Rhône a délivré à la société Parc éolien de Champ Bayon une autorisation unique en vue de l'exploitation d'un parc de trois éoliennes sur le territoire des communes de Saint-Igny-de-Vers et Saint-Bonnet-des-Bruyères
Source officielleciv2
é d'avoir débouté M. B... de son recours en garantie dirigéc/Mme Z
61372230cd580146773faf14
8 juin 1994
8 juin 1994
Cyril B..., demeurant ... (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1 / M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463058.20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
du Rhône a délivré à la société Parc éolien de Champ Bayon une autorisation unique en vue de l'exploitation d'un parc de trois éoliennes sur le territoire des communes de Saint-Igny-de-Vers et Saint-Bonnet-des-Bruyères
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbd4
10 février 1998
10 février 1998
Flores lui a déclaré au téléphone dans la matinée du 14 septembre qu'il n'avait pas été informé de l'absence de Jérôme C...; que cette attestation est contredite par celle de Cyril Flores mais aussi
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