SUSHI [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 6] Assistée et représentée par Me Cyril ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1231 S.A.

pour l’exécution de : - la copie exécutoire d’un acte notarié établi en date du 10 Juillet 2018 par Me [H] [M], Notaire associé de la Société Civile Professionnelle “Pierre-Yves SYLVESTRE, Jean-Pascale ROUX

PARTIE(S) EN DEFENSE : * La SAS [Adresse 7] [Adresse 8], DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL [C] & PREISSL en la personne de Maître [C] Cyril - [Adresse 9], Avocat plaidant, SELARL AVOCATS NORMANDS

par celle de Roger X... : en effet dans la mesure où Cyril Flores a posé des affichettes dans la soirée du 13 (attestation de Roger X...), il était fatalement informé de l'absence de Jérôme C...; que

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur TATRY Y..., Roger, demeurant à Essarts-Le-Roi (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu

d'au moins 50 km / h par conducteur de véhicule à moteur, Infraction prévue par l'article R. 413-14-1 § I du Code de la route et réprimée par l'article R. 413-14-1 du Code de la route B.- Le jugement

Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 octobre 2002, qui, pour homicide involontaire aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mars 2024. Le président : Signé : M.

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 28 septembre 2022. Le président : Signé : M.

Cyril X... et de l'EARL CYRIL ET JACQUES X... ne commande d'ordonner, la demande en résiliation de bail formée par le GFV LA FONT DU ROI sera par confirmation du jugement, rejetée ; que surabondamment

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Espace deux roues, société à responsabilité

d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision de suspension du décret n° 2021-1062 du 9 août 2021 relatif à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues

Cyril C / Y... Nadège- Z... Fabrice- Z... Nicole- A... Alice- A...

D... ; qu'il reste indifférent que Cyrille D... ait été formé à la pratique des logiciels de l'entreprise par Pascal X... rompu à ceux-ci, la formation n'ayant pas porté sur le métier d'acheteur, Cyrille

: Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LEDAIN Cyrille

Jean-Michel Z... et le groupement foncier viticole du Domaine de la Font du roi, appelants et le 3 septembre 2007 par M. Cyril B..., intimé.

Aymeric X... ... 69360 COMMUNAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de la SCP DUFOUR-HARTEMANN-MARTIN- PALAZZOLO, avocats au barreau de LYON Monsieur Cyril

Françoise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 février 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Cyril Z... et de Rémi