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143 résultats pour « Cyril REPAIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Premier Président

64b0e84bc42a2105dbc59d3d

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

LE CHASSIRON [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Cyril REPAIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT S.C.I.

Source officielle

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CA

2ème Chambre

652f792db053208318995bc7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ETOILE DU REPOS Lieu-dit Prise du Portail Rouge 17560 BOURCEFRANC LE CHAPUS Ayant pour avocat plaidant Me Cyril REPAIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

671894bad8ceca1cd70192c0

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualités au siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Cyril

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b0bff18d0ccf000877e72b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Cyril REPAIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66a9d38305566a2f16fd8711

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

[8], prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 381 .046.820 Lieudit [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Frédéric MORIN, avocat au barreau de LISIEUX, assistée de Me Cyril

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319879451eeae4f1309d340

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

des débats **** APPELANTE : SARL LES GOELANDS [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Patrick EVENO de la SELARL P & A, Postulant, avocat au barreau de VANNES Représentée par Me Cyril

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd7f

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

et HAZAN et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - Le GAYIC Cyril

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244ca

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

Cyrille, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 5 novembre 2002, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement, 5 ans d'interdiction des droits civiques

Source officielle
CC

cr

61372603cd58014677422478

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 15 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Cyril Z..., des chefs

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ège, a prononcéc/M. B A la sanction du blâme avec inscription au dossier

ECLI:FR:CECHS:2023:465148.20230524

Admin. suprême

24 mai 2023

24 mai 2023

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

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TCOM

Chambre 2-3

69d6260acdc6046d4780faa0

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

3], présente assistée de Me Cyril Heurtaux, avocat (C2473).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a07

Appel

20 août 2014

20 août 2014

Par conclusions de son avocat, reprises oralement à l'audience de plaidoirie par ce dernier, Cyrille X...demande à la Cour de : " INFIRMER le Jugement du Conseil de Prud'hommes de Metz du 11 Septembre

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742772c

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19 ème chambre, en date du 15 novembre 2006, qui, pour tentative d'agression sexuelle, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un an

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276e8

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Y..." et "ordonne une expertise médicale de Cyril Y... et à cet effet commet M. le docteur Z... demeurant à Chambéry - ..., expert assermenté inscrit sur la liste de la cour d'appel avec mission de :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c80a

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Cyril D...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0713DEC001279087

Admin. suprême

13 juillet 1987

13 juillet 1987

  On 8 September 1983 the applicant was granted a year's leave to remain in the United Kingdom on the basis of the marriage.

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422df4

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

que Didier X... faisait des rodéos... en empruntant des sens interdits et franchissant les feux rouges, qu'il a, à plusieurs reprises, effectué des demi-tours et marches-arrière devant Le Napoli ; que

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d913edcdc6046d47c69205

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

ENTRE : Monsieur [J] [F], demeurant [Adresse 1] Monsieur [U] [F], demeurant [Adresse 2] SAS ARO, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS Paris 512213273 Parties demanderesses : comparant par Me Cyrille

Source officielle
CC

cr

6137266fcd580146774258d5

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

International bénéficiait d'un droit de préemption en cas de reprise de la société ; qu'il résulte de l'information que la société X...

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6866e80dd33109fd079b5fbd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CAPINERO Me Cyril MARTELLO - 0204 EXPOSE DU LITIGE: Monsieur [G] et Madame [V] [L] épouse [O] sont propriétaires d’une maison d’habitation de type 4 élevée d’un étage sur rez-de-chaussée

Source officielle